Jacques Devillers

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques DEVILLERS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
date_debut="2011-05-10"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
depart_retraite
admission
03 Mai 201103/05/2011
De: Devillers (Jacques, Robert)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 6 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-06"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Jacques Devillers
Objet:
directeur du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Juillet 200218/07/2002
De: Jacques Devillers
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée à l'une des personnes mentionnées aux 2° et 3° du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
22 Juin 200222/06/2002
De: Jacques Devillers
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée à l'une des personnes mentionnées aux 2° et 3° du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Devillers (Jacques, Robert, Denis)
secrétaire général, directeur des services d'une chambre de métiers ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Jacques Devillers
inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
30 Novembre 199730/11/1997
De: Devillers (Jacques)
Objet:
établi
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
promotion
10 Janvier 199710/01/1997
De: Devillers (Jacques)
Objet:
établi
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
promotion
23 Janvier 199623/01/1996
De: Devillers (Jacques)
Objet:
établi
au titre de l'année 1995 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
promotion
27 Janvier 199527/01/1995
De: Devillers (Jacques)
Objet:
établi
au titre de l'année 1994 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
promotion
01 Janvier 199401/01/1994
De: Devillers (Jacques)
inspecteur de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil hors classe
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1988-10-01"
date_fin="1989-03-31"
détachement
20 Juin 199020/06/1990
De: Devillers (Jacques, Pierre, Marie)
colonel, infanterie; 30 ans 3 mois de services, 2 ans 4 mois de bonifications
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
Médaillé militaire du
2 juillet 1959
Cité
PERSONNEL OFFICIER
Sans traitement
Groupe:
promotion
08 Avril 199008/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.