Nominations au Journal Officiel de la République Française

Jacques Dubois

Recherche nominative:
De:
M. Dubois (Jacques)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 2017
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000034968735
réintégration
(source Legifrance)20 Juin 2017
De:
Poste:
au grade de premier conseiller du même corps
A compter du 17 juin 2015
date_debut="2015-06-17"
JORFTEXT000030195627
promotion
(source Legifrance)06 Février 2015
De:
M. Dubois (Jacques, André, Georges)
directeur des ventes pour des laboratoires pharmaceutiques (La Réunion) ; 43 ans de services
Poste:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029761625
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2014
De:
Poste:
au tribunal administratif de Paris
JORFTEXT000021709590
affectation
(source Legifrance)19 Janvier 2010
De:
Poste:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
à compter du 1er octobre 2009
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021006164
nomination
(source Legifrance)29 Août 2009
De:
M. Dubois (Jacques, Gaston)
consultant pour la valorisation de l'héritage culturel en Ethiopie ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536
nomination
(source Legifrance)08 Avril 2007
De:
M. Jacques Dubois
professeur émérite des universités à l'Institut de physique du globe de Paris
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées représentant les organismes publics de recherche
conseil_administration="Institut de recherche pour le développement"
JORFTEXT000000207536
nomination
(source Legifrance)14 Décembre 2000
De:
Dubois (Jacques, Marie, Christian)
arme blindée et cavalerie
Poste:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Pour prendre rang du 1er juin 2000
Les lieutenants-colonels
date_debut="2000-06-01"
armee="armée active"
corps="Officiers des armes"
grade="Colonel"
grade_actuel="Lieutenants-colonels"
JORFTEXT000000399837
nomination
(source Legifrance)07 Juillet 2000
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée active
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers de l'air"
grade="Colonel de réserve"
grade_actuel="Lieutenants-colonels"
JORFTEXT000000384658
nomination
(source Legifrance)13 Février 2000
De:
Dubois (Jacques, Marcel, Emile)
major ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1999
De:
Dubois (Jacques, Ernest)
18 avril 1944, lieutenant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000574875
nomination
(source Legifrance)03 Novembre 1998
De:
Dubois (Jacques, Marie, Christian)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713
nomination
(source Legifrance)09 Juillet 1998
De:
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à compter du 1er septembre 1997
à l'université Montpellier-I
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000186465
nomination
(source Legifrance)07 Janvier 1998
De:
M. Dubois (Jacques, Antoine, Marie)
ancien directeur général de la Fédération nationale des travaux publics. Officier du
19 août 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-08-19"
JORFTEXT000000566571
nomination
(source Legifrance)15 Mai 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les majors de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Majors de réserve"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995, sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures, les candidats
CONCOURS B 4
Génie électrique (département Electricité)
JORFTEXT000000190088
admission
(source Legifrance)22 Septembre 1995
De:
M. Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 21 mars 1995
date_debut="1995-03-21"
depart_retraite
JORFTEXT000000185270
admission
(source Legifrance)18 Octobre 1994
De:
M. Dubois (Jacques)
Seine-Maritime
Poste:
régisseurs d'avances auprès des services fiscaux, pour le compte de la direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000729015
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1994
De:
Poste:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000713420
nomination
(source Legifrance)02 Juillet 1993
De:
M. Dubois (Jacques)
contrôleur divisionnaire des impôts
Poste:
à compter du 1er avril 1993
délégué départemental des services sociaux de la Seine-Maritime
date_debut="1993-04-01"
JORFTEXT000000713420
nomination
(source Legifrance)02 Juillet 1993
De:
Dubois (Jacques, Marie, Christian)
arme blindée et cavalerie
Poste:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant-colonel
Pour prendre rang du 1er avril 1993
Les commandants
date_debut="1993-04-01"
armee="armée active"
grade="Lieutenant-colonel"
grade_actuel="Commandants"
JORFTEXT000000527883
nomination
(source Legifrance)05 Février 1993