Jacques Fontaine

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Yves RENAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: FONTAINE (Jacques, Paul, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques FONTAINE, Frédéric FOUCHER et Odile PICARD-JACQUEMARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
06 Novembre 201006/11/2010
De: Fontaine (Jacques, Fernand)
professeur émérite de l'université Paris-IV Sorbonne
membre de l'Institut. Chevalier du 25 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-25"
promotion
14 Juillet 201014/07/2010
De: Fontaine (Jacques, Gaston, Fernand)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Jacques Fontaine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2008-08-05"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
16 Février 200816/02/2008
De: Jacques Fontaine
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Rouen
Remplace:M. Gérard Corouge
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
charge
23 Mars 200623/03/2006
De: Fontaine (Jacques)
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Rouen
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
suppleant
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jacques Fontaine
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Rouen
Remplace:M. Philippe Bèle
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
charge
22 Avril 200422/04/2004
De: Fontaine (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Fontaine (Jacques, Marie, François)
professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Fontaine (Jacques)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
nomination
03 Juillet 200103/07/2001
De: Fontaine (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2001 établi"
inscription
28 Avril 200128/04/2001
De: Fontaine (Jacques, Gaston, Fernand)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Fontaine (Jacques)
major ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jacques Fontaine
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
25 juillet 1997
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe
au titre de l'année 1997 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1997 est établi
Groupe:
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Fontaine (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Fontaine (Jacques, Bernard, Michel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Fontaine (Jacques, Fernand)
professeur émérite à l'université Paris-IV - Sorbonne
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; 58 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Fontaine (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Fontaine (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
president
conseil_administration
nomination
03 Juin 199803/06/1998
De: Fontaine (Jacques, Edmour, Fernand)
adjudant, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez, pour l'année 1998-1999
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Fontaine (Jacques, Marie, François)
professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II. Chevalier du 25 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-25"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Art. 1er. - Les commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membres de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 1997-1998
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
composition
13 Mars 199713/03/1997
De: Fontaine (Jacques, Fernand, Henri)
major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Fontaine (Jacques, Pierre, Louis)
major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199417/09/1994
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre des commissions chargées d'examiner les candidatures aux fonctions de membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année 1993-1994
la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures
membre de la section scientifique de la Casa de Velazquez pour l'année universitaire 1993-1994 est fixée
Commission n° 1
Archéologies classique et médiévale
Groupe:
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Fontaine (Jacques)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Fontaine (Jacques)
conseiller de 1re classe à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199106/10/1991
De: Fontaine (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du Conseil scientifique de la Casa de Velazquez
à compter de la date de parution du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199002/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.