Jacques Genest

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Genest
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Jacques Genest
pour l'Ardèche
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jacques Genest
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jacques Genest
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: GENEST Jacques
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Genest (Jacques, Raymond, René)
conseiller régional de Rhône-Alpes, maire de Coucouron (Ardèche) ; 34 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Genest (Jacques, Fernand)
maire ; 58 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Genest (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (infirmiers[ières] en chef)
le tableau d'avancement
au grade d'infirmier(ière) en chef
au titre de l'année 2002 est fixé
1. Au titre du a de l'article 19
du décret n° 94-1020 du
23 novembre 1994
inscription
14 Janvier 200414/01/2004
De: Genest (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmier(ière) principal(e)
au titre de l'année 2003 les infirmiers(ières)
Au titre du ministère de l'intérieur
(direction générale de la police nationale)
Groupe:
inscription
30 Juillet 200330/07/2003
De: Genest (Jacques)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'infirmier(ière) principal(e)
au titre de l'année 2001 les infirmiers(ières)
inscription
10 Août 200210/08/2002
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain)
général de corps d'armée. Officier du 26 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
14 juillet 1986
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-02-26"
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
est fixée
Groupe:
date_fin="1996-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
12 Septembre 199512/09/1995
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1995-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
14 Avril 199514/04/1995
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de division
Objet:
inspecteur de l'arme blindée et de la cavalerie
date_debut="1993-11-11"
conseil_des_ministres
nomination
22 Septembre 199322/09/1993
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain)
général de division. Chevalier du 14 septembre 1983
Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 199208/07/1992
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la 5e division blindée
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.