Jacques Goujat

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques GOUJAT
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Jacques Goujat
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
composition
23 Mai 201023/05/2010
De: Jacques Goujat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
duree="deux ans"
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Jacques Goujat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des finances
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Goujat (Jacques)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Goujat (Jacques, Jean)
président de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre. Officier du 18 mars 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-03-18"
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Jacques Goujat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Octobre 200020/10/2000
De: Goujat (Jacques)
Fédération nationale combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Union française des anciens combattants
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Goujat (Jacques)
président de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc, président de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
Objet:
au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)
II. - Représentants du monde combattant
Groupe:
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Goujat (Jacques)
(FNCPG-CATM)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Représentants des associations d'anciens combattants
Groupe:
composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Goujat (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="1997-12-07"
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information"
depart_retraite
admission
18 Novembre 199718/11/1997
De: Jacques Goujat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
date_debut="1997-06-11"
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Jacques Goujat
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante jusqu'au terme du mandat qu'elles exercent au sein de l'institution qu'elles représentent cinq personnalités choisies en raison de l'intérêt qu'elles portent aux problèmes de mémoire
Deux membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Goujat (Jacques)
membre suppléant du Conseil national de la vie associative
Objet:
la commission consultative pour l'habilitation des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice
Groupe:
composition
31 Juillet 199631/07/1996
De: Goujat (Jacques)
Fédération nationale des prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Goujat (Jacques, Henri, Albert)
inspecteur général des postes et télécommunications ; 44 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Poste, télécommunications et espace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Groupe:
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Jacques Goujat
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Avril 199407/04/1994
De: Goujat (Jacques)
président de la Commission nationale de la carte du combattant
Objet:
la commission d'experts
instituée par l'article L. 253 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
B. -
représentants des administrations concernées
3. Représentants du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
désignation
20 Mars 199420/03/1994
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
composition
22 Juin 199322/06/1993
De: Goujat (Jacques)
Fédération nationale des prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Jacques Goujat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Goujat (Jacques)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R.227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants
titulaires de la carte
Groupe:
composition
17 Avril 199117/04/1991
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre du paragraphe c dudit article
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Septembre 199006/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.