Jacques Hennetin

De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Hennetin (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
16 Janvier 200316/01/2003
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
17 Octobre 200217/10/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Octobre 200203/10/2002
De: Hennetin (Jacques)
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jacques Hennetin
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Janvier 200226/01/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Janvier 200226/01/2002
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Mars 200104/03/2001
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
31 Janvier 200131/01/2001
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Décembre 200017/12/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Hennetin (Jacques)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
chef de service au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1999-10-25"
duree="cinq ans"
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Hennetin (Jacques)
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Peretti (Claudine)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Hennetin (Jacques)
sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Hennetin (Jacques)
administrateur civil
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 199906/10/1999
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juillet 199925/07/1999
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
23 Octobre 199723/10/1997
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Hennetin (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hennetin (Jacques)
sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère chargé de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Hennetin (Jacques)
sous-directeur à la direction de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils (tour extérieur de 1996) :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
09 Août 199609/08/1996
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Hennetin (Jacques)
sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
11 Mars 199511/03/1995
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
18 Mai 199418/05/1994
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Jacques Hennetin
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
19 Décembre 199219/12/1992
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Hennetin (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-09-04"
détachement
26 Février 199226/02/1992
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jacques Hennetin
sous-directeur, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Hennetin (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
06 Septembre 199106/09/1991
De: Jacques Hennetin
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Jacques Hennetin
administrateur civil, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Jacques Hennetin
administrateur civil, de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Jacques Hennetin
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
13 Septembre 199013/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.