Jacques Legendre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Legendre (Jacques, Gabriel, Raymond)
ancien ministre, ancien sénateur du Nord, ancien député ; 59 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Legendre (Jacques, Léon)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Jacques Legendre
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jacques Legendre
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jacques Legendre
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jacques Legendre
Objet:
membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Legendre (Jacques)
sénateur du Nord, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
2. Au titre des élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Jacques Legendre
Objet:
en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation
membres du Conseil supérieur des programmes
2°. Sur désignation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Legendre (Jacques, Paul)
cogérant, cofondateur d'un groupe immobilier, adjoint au maire d'un arrondissement de Paris ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Legendre (Jacques)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Legendre (Jacques)
sénateur, premier adjoint au maire de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Legendre (Jacques)
sénateur, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Legendre (Jacques, Lucien, Félicien)
colonel, génie. Chevalier du 21 octobre 1978
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-21"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Legendre (Jacques)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Legendre (Jacques)
sénateur, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Legendre (Jacques)
sénateur
Objet:
auditeur de la quinzième session nationale d'études (année 2003-2004) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
15 Octobre 200415/10/2004
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
05 Octobre 200305/10/2003
De: Legendre (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
nomination
14 Septembre 200314/09/2003
De: Legendre (Jacques)
sénateur
Objet:
à suivre la quinzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2003-2004
Groupe:
admission
31 Août 200331/08/2003
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Le Gendre (Jacques, Marc, Guy)
major ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Ivan ez (Marcel, Gaston), major ; 33 ans de services
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Legendre (Jacques)
sénateur du Nord
Objet:
auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
admission
07 Juillet 199407/07/1994
De: Legendre (Jacques)
sénateur du Nord
Objet:
à suivre la 46e Session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
admission
30 Juin 199330/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.