Jacques Maire

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Maire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Jacques Maire
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (Assemblée nationale)"
nomination
20 Mai 202120/05/2021
De: Maire Jacques
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacques Maire
Objet:
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Jacques Maire
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Jacques Maire
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jacques Maire
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jacques Maire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques Maire
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jacques Maire
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Jacques Maire
REM
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Jacques Maire
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Maire Jacques
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTS-DE-SEINE
8e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Maire Jacques
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTS-DE-SEINE
8e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Maire (Jacques, Marie, Henri)
directeur général (h) de Gaz de France. Officier du 18 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-18"
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Maire (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2014-07-01"
promotion
02 Avril 201402/04/2014
De: Jacques Maire
directeur des entreprises et de l'économie internationale à la direction générale de la mondialisation
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 201307/09/2013
De: Maire (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Hélène Duchêne
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 201321/07/2013
De: Jacques Maire
directeur des entreprises et de l'économie internationale, ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
c) Le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Jacques MAIRE
conseiller des affaires étrangères
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:Mme Caroline Malaussena
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201323/03/2013
De: Maire (Jacques)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
chef de service (groupe I)
directeur des entreprises et de l'économie internationale au sein de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 201323/03/2013
De: Jacques Maire
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la direction des entreprises et de l'économie internationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Jacques Maire
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de l'innovation et des entreprises
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jacques Maire
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des cessions d'outillages portuaires
personnalités qualifiées
choisie
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine portuaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Maire (Jacques, Philippe)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Jacques Maire
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
mentionnée à
l'article 3 de la loi n° 86-912 du
6 août 1986
relative aux modalités des privatisations :
Groupe:
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Jacques Maire
conseiller des affaires étrangères
Objet:
délégué aux affaires européennes et internationales
date_debut="2002-11-25"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 200305/02/2003
De: Maire
Objet:
pour convenances personnelles
duree="trois ans"
disponibilité
07 Décembre 200207/12/2002
De: Maire (Jacques)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, auprès du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
au détachement
délégué aux affaires européennes et internationales
date_debut="2002-11-25"
cessation de fonction
07 Décembre 200207/12/2002
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Maire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juin 200212/06/2002
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juin 200212/06/2002
De: Maire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juin 200212/06/2002
De: Jacques Maire
délégué aux affaires européennes et internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes de titre de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Jacques Maire
délégué aux affaires européennes et internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes de titre de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Jacques Maire
délégué aux affaires européennes et internationales du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
délégué suppléant du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Mai 200204/05/2002
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Jacques Maire
délégué aux affaires européennes et internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
25 Octobre 200025/10/2000
De: Maire (Jacques)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 2e échelon
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
délégué aux affaires européennes et internationales
Groupe:
date_debut="1998-03-18"
duree="trois ans"
détachement
08 Mars 200008/03/2000
De: Maire (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="1999-12-01"
depart_retraite
admission
04 Décembre 199904/12/1999
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Maire
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Maire (Jacques, Henri)
vétérinaire biologiste en chef ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Jacques Maire
délégué aux affaires européennes et internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Jacques Maire
conseiller des affaires étrangères
Objet:
délégué aux affaires européennes et internationales auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Jacques Maire
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
01 Décembre 199801/12/1998
De: Maire (Jacques)
Objet:
membres de la commission des participations et des transferts
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Maire (Jacques, Roland, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Maire (Jacques)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe auprès du Conseil d'Etat
Objet:
au détachement
date_debut="1997-06-11"
cessation de fonction
09 Août 199709/08/1997
De: Jacques Maire
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 199714/06/1997
De: Jacques Maire
Objet:
au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Juin 199714/06/1997
De: Jacques Maire
Objet:
directeur général de Gaz de France
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Maire (Jacques)
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du Conseil d'Etat
auditeur de 1re classe
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
date_fin="1998-01-31"
détachement
23 Novembre 199623/11/1996
De: Maire (Jacques)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de la mobilité
Objet:
à la mise à disposition du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
cessation de fonction
23 Novembre 199623/11/1996
De: Jacques Maire
directeur général adjoint de Gaz de France, ou son représentant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Au titre de la représentation de Gaz de France
Groupe:
nomination
06 Septembre 199606/09/1996
De: Maire (Jacques)
Objet:
directeur général adjoint de Gaz de France
dont le mandat
Groupe:
date_debut="1995-11-23"
reconduction
07 Février 199607/02/1996
De: Maire (Jacques)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Maire (Jacques, Marie, Henri)
directeur général adjoint d'un groupe industriel. Chevalier du 26 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-26"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Maire (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1995-01-01"
promotion
12 Avril 199512/04/1995
De: Maire (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1995
inscription
15 Décembre 199415/12/1994
De: Jacques Maire
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Maire (Jacques, Christian)
S.E.M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
TRAIN
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Maire (Jacques)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1990
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1988-1990)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Maire (Jacques)
Objet:
Corps des conseillers et des secrétaires des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
affectation
25 Mars 199025/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.