Jacques Martin

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(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN Jacques
attaché hors classe
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon argent
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Martin Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Jacques MARTIN
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service des impôts des particuliers de Paris 7
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Avril 201713/04/2017
De: Martin Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin (Jacques, Henri, Justin)
Colonel, infanterie. Chevalier du 12 mai 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-05-12"
promotion
17 Avril 201617/04/2016
De: Jacques MARTIN
directeur des soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2016prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
05 Février 201605/02/2016
De: Martin (Jacques)
Maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Martin Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: MARTIN (Jacques)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant de groupement de gendarmerie de l'air sud
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 200e session en région (promotion « Jacques Chaban-Delmas ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Bordeaux et à Pau du 7 avril au
13 mai 2015
Groupe:
admission
06 Juin 201506/06/2015
De: MARTIN (Jacques)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant de groupement de gendarmerie de l'air sud
Objet:
pour suivre la 200e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Bordeaux et à Pau du 7 avril au
13 mai 2015
les candidats suivants
a) A titre français
Groupe:
désignation
02 Avril 201502/04/2015
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2015-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Martin (Jacques, Henri, Paul)
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70e ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Jacques MARTIN
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté
Objet:
chef de service comptable de 1re catégorie
affecté
chef du service des impôts des particuliers de Paris 7
administrateur des finances publiques territorial de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
30 Juillet 201430/07/2014
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Jacques MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Martin Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin (Jacques, Alphonse, Maurice)
brigadier, artillerie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jacques MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jacques MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne : 1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Mireille BOIZARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MARTIN Jacques
Antoine, Germain, ancien président du conseil de prud'hommes de Guéret
Objet:
Monique, Catherine épouse CARCELERO, ancienne membre du conseil de
Cour d'appel de LIMOGES
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: Martin (Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Martin (Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
14 Décembre 201014/12/2010
De: Jacques MARTIN
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de MidiPyrénées : 1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'Etat
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques MARTIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne : 1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2010-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Martin (Jacques, Gustave, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Martin (Jacques, Gustave, René)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Jacques MARTIN
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 5e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté
comptable chargé de la recette des finances de Nogent-sur-Marne
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
titularisation
16 Décembre 200916/12/2009
De: Jacques MARTIN
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
16 Décembre 200916/12/2009
De: Martin (Jacques, François)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de mission auprès de la chef de service, chargée du service des ressources humaines de la direction générale des finances publiques
Objet:
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
Remplace:M. Henri Bianchi
Groupe:
affectation
27 Mai 200927/05/2009
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
29 Mars 200929/03/2009
De: Jacques Martin
receveur des finances, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
13 Novembre 200813/11/2008
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
chef d'escadron ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
01 Novembre 200801/11/2008
De: Jacques Martin
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
27 Août 200827/08/2008
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, tous actes, arrêtés et décisions concernant les agents administratifs des impôts, les contrôleurs des impôts et les géomètres du cadastre, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
13 Août 200813/08/2008
De: Jacques Martin
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Martin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Martin (Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Martin, Isabelle Beaujean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gramat (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
19 Février 200819/02/2008
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
07 Juin 200707/06/2007
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents d'administration du Trésor public, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
17 Mai 200717/05/2007
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
07 Février 200707/02/2007
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Février 200707/02/2007
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
21 Janvier 200721/01/2007
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat"
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
10 Décembre 200610/12/2006
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
01 Octobre 200601/10/2006
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
01 Octobre 200601/10/2006
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
21 Septembre 200621/09/2006
De: Martin (Jacques, Christian, Paul)
conseiller prud'homal ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi, travail et insertion professionnelle des jeunes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Martin (Jacques, Bruno)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Martin (Jacques)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
15 Avril 200615/04/2006
De: Martin (Jacques, Jean-Paul)
conseiller général du Val-de-Marne, maire de Nogent-sur-Marne ; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Jacques Martin
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du gouvenement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du gouvenement"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
17 Juillet 200517/07/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Juillet 200506/07/2005
De: Martin (Jacques, François)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-11"
promotion
01 Juillet 200501/07/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances de 1re catégorie, à
Objet:
au nom du directeur général de la comptabilité publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"
délégation de signature
09 Avril 200509/04/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Jacques Martin
receveurs des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
24 Mars 200524/03/2005
De: Jacques Martin
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
cabinet="Ministre du budget"
cessation de fonction
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Martin
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cessation de fonction
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Martin
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
cabinet="Ministre de l'industrie"
cessation de fonction
28 Janvier 200528/01/2005
De: Martin (Jacques, François)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
hors cycle receveur des finances de 1re catégorie
en application del'article 27 du décret n° 95-869 du
2 août 1995
fixant le statut particulier des personnels de la catégorie A du Trésor public, et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Martin (Jacques)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2003) par ordre alphabétique
admission
21 Mars 200421/03/2004
De: Martin (Jacques, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Martin (Jacques, François)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Martin (Jacques, Hervé, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Martin (Jacques, Gustave, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Biasi ( Daniel, François, Louis)
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Martin (Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gramat (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
05 Décembre 200105/12/2001
De: Martin (Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gramat (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
05 Décembre 200105/12/2001
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Martin (Jacques, Hervé, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Martin (Jacques, François)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Martin (Jacques, André, Marc)
lieutenant de vaisseau ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Martin (Jacques)
renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
1. Membres titulaires
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Martin (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
aux anciens membres de conseil de prud'hommes suivants
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
08 Février 200008/02/2000
De: Martin (Jacques, Jaime)
ébéniste ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Martin (Jacques, Hervé, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Martin (Jacques)
dessinateur de bandes dessinées ; 55 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Martin (Jacques, Hervé, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Martin (Jacques)
président d'un centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale ; 32 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Martin (Jacques, Claude)
producteur-animateur de télévision ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Martin (Jacques, François)
receveur-percepteur du Trésor public en fonction au ministère ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Martin (Jacques, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Martin (Jacques)
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="1997-04-19"
date_fin="1997-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Avril 199709/04/1997
De: Martin (Jacques, François)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
13 mai 1974
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
lieutenant à titre temporaire
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Martin (Jacques, André, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Martin (Jacques, Hervé, Marie)
arme blindée et cavalerie, rang du
1er décembre 1994
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants de réserve
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Martin (Jacques, François)
médecin en chef ; 31 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
citation
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Martin (Jacques)
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Août 199508/08/1995
De: Martin (Jacques, A., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1995
Classement par ordre de mérite
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
11 Juillet 199511/07/1995
De: Martin (Jacques, A., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
17 Mai 199517/05/1995
De: Martin (Jacques)
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 199508/04/1995
De: Martin (Jacques, Hervé, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Martin (Jacques)
président-fondateur d'une association caritative; 43 années d'activités professionnelles et associatives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jacques)
à compter du 6 mars 1995
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
depart_retraite
admission
17 Novembre 199417/11/1994
De: Martin (Jacques, Michel)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Martin (Jacques, Lucien)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Jacques, Gustave, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Martin (Jacques, Guy, Marcel)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
promotion
03 Mai 199303/05/1993
De: Martin (Jacques, Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
2o A l'étranger
Côte-d'Ivoire
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Jacques Martin
conseiller à la Cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Présidents de chambre
Remplace:M. de Bardonneche
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.