Jacques Meunier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MEUNIER (Jacques, Pierre)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel RENUCCI, Jean-Noël CHAMPAGNE, Laurent ROSE, Valérie WOHL-DAHAN et Jacques MEUNIER »
dans lequel exercent
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: MEUNIER (Jacques, Pierre)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel RENUCCI, Jean-Noël CHAMPAGNE, Laurent ROSE, Valérie WOHL-DAHAN et Jacques MEUNIER
dans lequel exercent
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: Jacques Meunier
Objet:
à l'effet de
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Jacques Meunier
ainsi qu'à
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Jacques Meunier
Objet:
à l'effet de
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Jacques Meunier
ainsi qu'à
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Jacques Meunier
Objet:
à l'effet de
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Jacques Meunier
ainsi qu'à
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Jacques Meunier
Objet:
à l'effet de
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Jacques Meunier
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Jacques Meunier
directeur d'études
Objet:
les documents administratifs, les correspondances, les pièces, les contrats, y compris les contrats de prêt action sociale ainsi que les frais de fonctionnement relatifs à l'activité du service juridique et gouvernance de l'IRCANTEC
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Jacques Meunier
directeur d'études
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Jacques Meunier
directeur d'études
Objet:
les documents administratifs, les correspondances, les pièces, les contrats, y compris les contrats de prêt action sociale ainsi que les frais de fonctionnement relatifs à l'activité du service juridique et gouvernance de l'IRCANTEC
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Jacques Meunier
directeur d'études
Objet:
l'ensemble des actes mentionnés aux alinéas ci-dessus
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Jacques Meunier
ingénieur des travaux publics de l'Etat au service d'études techniques des routes et des autoroutes
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Meunier (Jacques, Eugène)
adjudant. Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Jacques Meunier
directeur d'études
Objet:
les documents administratifs, y compris ceux liés à l'activité contentieux, les correspondances, les pièces relatives au service, les conventions, y compris les contrats de prêt action sociale et à l'exception des conventions de gestion, ainsi que les frais de fonctionnement relatifs à l'activité du service juridique et gouvernance de l'IRCANTEC
délégation de signature
04 Mai 200504/05/2005
De: Jacques Meunier
directeur d'études
Objet:
les documents administratifs visés à l'alinéa ci-dessus
délégation de signature
04 Mai 200504/05/2005
De: Meunier (Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Jacques Meunier
directeur d'études
Objet:
les actes et décisions visés à l'alinéa ci-dessus
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Jacques Meunier
directeur d'études, et à
Objet:
les actes et décisions visés à l'article 41 ci-dessus
délégation de signature
28 Janvier 200428/01/2004
De: Meunier (Jacques)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Meunier (Jacques, Jean, Georges)
1er septembre 1938, adjudant-chef, train. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Meunier (Jacques)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Novembre 200207/11/2002
De: Meunier (Jacques, Fernand)
ingénieur agronome ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Meunier (Jacques)
directeur scientifique adjoint du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement, suppléant
Objet:
membres de la commission ad hoc pour l'inscription de personnels associés aux activités de l'Institut de recherche pour le développement dans les collèges électoraux des commissions scientifiques sectorielles
prévues à l'article 14 du décret no 84-430 du
5 juin 1984
Groupe:
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Meunier (Jacques)
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1998-01-01"
promotion
19 Juillet 199819/07/1998
De: Meunier (Jacques)
Objet:
de 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
03 Juin 199803/06/1998
De: Meunier (Jacques)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe d'administration centrale
au titre de l'année 1993
promotion
04 Novembre 199504/11/1995
De: Meunier (Jacques)
attaché principal de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 1993
Objet:
attaché principal de l'administration centrale du ministère de l'outre-mer de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-04-18"
nomination
04 Novembre 199504/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.