Jacques Meurette

De: Jacques MEURETTE
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
6o
représentants des médecins exerçant à titre libéral proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jacques MEURETTE
représentant l'Union nationale des professionnels de santé
membre titulaire ; d)
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1. Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)
Groupe:
nomination
15 Octobre 201215/10/2012
De: Jacques MEURETTE
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
4o
représentants des médecins exerçant dans les établissements de santé privés proposés par les organisations syndicales de médecins exerçant à titre libéral représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Jacques MEURETTE
représentant l'Union nationale des professionnels de santé
membre titulaire ; d)
Objet:
membres du bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1o Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral : a)
Groupe:
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jacques Meurette
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Septembre 200624/09/2006
De: Jacques Meurette
Objet:
En plus de son président, de son vice-président et de son rapporteur, il
membres suivants
Groupe:
composition
30 Octobre 200430/10/2004
De: Jacques Meurette
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.