Jacques Michaut

De: Jacques Michaut
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2007-01-18"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire en service détaché
Objet:
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Juillet 200626/07/2006
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Juillet 200607/07/2006
De: Jacques Michaut
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langues vivantes) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Michaut (Jacques, Marie)
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Polynésie française ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Jacques Michaut
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
14 Juin 200514/06/2005
De: Jacques Michaut
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
20 Août 200420/08/2004
De: Michaut (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère de l'outre-mer
secrétaire général de la Polynésie française
»
Groupe:
date_debut="2002-12-04"
duree="deux ans"
détachement
19 Février 200419/02/2004
De: Jacques Michaut
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
26 Septembre 200326/09/2003
De: Michaut (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère de l'outre-mer
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-12-04"
duree="trois ans"
détachement
04 Septembre 200304/09/2003
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières de l'outre-mer et au nom de la ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer, le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
22 Octobre 200222/10/2002
De: Jacques Michaut
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
20 Septembre 200220/09/2002
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières de l'outre-mer et au nom de la ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer, le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Michaut (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-07-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jacques Michaut
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
13 Septembre 200113/09/2001
De: Michaut (Jacques)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de l'intérieur
date_debut="2001-07-31"
affectation
25 Août 200125/08/2001
De: Michaut (Jacques)
sous-préfets
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer, le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
13 Septembre 200013/09/2000
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
11 Août 200011/08/2000
De: Michaut (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1999-01-14"
détachement
24 Février 200024/02/2000
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer, le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer, le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
31 Janvier 199931/01/1999
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Michaut (Jacques, Marie)
secrétariat général adjoint de la Nouvelle-Calédonie ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: Michaut (Jacques)
secrétaire général adjoint du territoire
Objet:
au conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Jacques Michaut
sous-préfet hors cadre, secrétaire général adjoint de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1995-01-01"
sous-prefet
promotion
15 Décembre 199515/12/1995
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
13 Juillet 199413/07/1994
De: Michaut (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, en position hors cadre
Objet:
secrétaire général adjoint auprès du délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Michaut (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lure
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
29 Juillet 199329/07/1993
De: Michaut (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Guebwiller
Objet:
sous-préfet de Lure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.