Jacques Moignard

De: Jacques MOIGNARD
Objet:
Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste (18 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mars 201613/03/2016
De: Jacques MOIGNARD
de la reprise de l'exercice du mandat de députée de
Objet:
à minuit, du mandat
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mars 201613/03/2016
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par
La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Jacques Moignard
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Jacques Moignard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Jacques Moignard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Remplace:M. Ronat (Maurice)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Moignard (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Les départements
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Cambon (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 199803/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.