Jacques Morand

De: Jacques Morand
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, affecté à la Direction générale de l'alimentation, Brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires de CORBAS
Groupe:
date_debut="2020-11-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Août 202015/08/2020
De: Jacques MORAND
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
nomination
17 Août 201017/08/2010
De: MORAND Jacques
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2009
50 POL (née ONOF) Françoise
promotion
21 Février 200921/02/2009
De: Morand (Jacques)
71500 Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Morand (Jacques, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
12 Février 199812/02/1998
De: Morand (Jacques, Louis)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année les candidats ci-après
4o En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 199515/12/1995
De: Morand (Jacques)
chirurgien des hôpitaux (spécialité Gynécologie obstétrique)
Objet:
au centre hospitalier de Romans
Groupe:
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: Morand (Jacques)
71500 Bantanges”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Morand (Jacques)
71-Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.