Jacques Moreau

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(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-11"
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Jacques MOREAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série SHS (droit, économie, gestion, sciences sociales)
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Jacques MOREAU
centre hospitalier universitaire de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
e) SNAM-HP
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Moreau Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
corps="Officiers des armes"
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: MOREAU (Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Moreau (Jacques)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Istres
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2010-01-01"
promotion
17 Juillet 201017/07/2010
De: MOREAU (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Moreau (Jacques, Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Moreau (Jacques)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Jacques MOREAU
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jacques MOREAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Jacques Moreau
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers 1. Membres titulaires
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: MOREAU (Jacques)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-12"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
18 Avril 200918/04/2009
De: Jacques Moreau
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels gérés par le centre
1° Au titre des organisations représentatives des praticiens hospitaliers
d)
Sur proposition du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Moreau (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments utilisés en homéopathie les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2009-09-26"
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Jacques Moreau
Objet:
membre de la sous-commission des salaires
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Françoise Leflon
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Jacques Moreau
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Remplace:Mme Marie-Françoise Leflon
Groupe:
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Moreau (Jacques, Raymond, René)
chargé de mission au ministère ; 35 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Moreau (Jacques, Yves)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Moreau (Jacques)
premier vice-président de l'association « Rhin et Danube » ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 200526/04/2005
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Moreau (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la musique
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Mai 200329/05/2003
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Moreau (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Jacques Moreau
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
consul général de France à Düsseldorf
Remplace:Mme Nicole Thevenin
consul="Düsseldorf"
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Moreau (Jacques, Louis, Albert)
lieutenant. Chevalier du 19 juin 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-19"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Moreau (Jacques)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Moreau (Jacques, Daniel, Marcel)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Moreau (Jacques, Paul)
président-directeur général d'un organisme financier. Officier du 29 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-29"
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Moreau (Jacques, Pierre)
consultant, délégué général d'une association à vocation européenne. Chevalier du 14 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-14"
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Moreau (Jacques, Jean-Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Moreau (Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités qualifiées
c) Quatre professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Moreau (Jacques, Marius)
major, matériel ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Blessé et cité
date_debut="1996-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Moreau (Jacques)
professeur des universités (Droit public) à l'université Paris-II
Objet:
pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-09-07"
depart_retraite
admission
30 Novembre 199630/11/1996
De: Moreau (Jacques)
trésorier général de l'association Rhin et Danube
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Moreau (Jacques)
professeur agrégé (allemand)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1996-09-01"
titularisation
29 Septembre 199629/09/1996
De: Moreau (Jacques, Julien, Clément)
professeur dans une université ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
30 ans de services civils
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Moreau (Jacques)
Objet:
président de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
16 Janvier 199616/01/1996
De: Moreau (Jacques)
professeur des universités affecté à l'université Paris-II
Objet:
respectivement président et président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Moreau (Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Meny (Yves)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Moreau (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Moreau (Jacques)
professeur agrégé (allemand)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
25 Septembre 199425/09/1994
De: Moreau (Jacques, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Moreau (Jacques, Jean, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des Ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal de réserve
Les ingénieurs de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jacques Moreau
Objet:
professeurs des universités (disciplines scientifiques) dans les établissements d'enseignement supérieur
Institut national polytechnique de Toulouse
Ecole nationale supérieure agronomique
Ichtyologie tropical
Groupe:
professeur="Ichtyologie tropical"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure agronomique"
nomination
26 Janvier 199126/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.