Jacques Perret

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Perret (Jacques, Loup, Jean)
lieutenant-colonel, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: PERRET (Jacques, Aimé, Christian)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
25 Février 201125/02/2011
De: Perret (Jacques)
sous-directeur de la protection sociale à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'agriculture
Remplace:M. Abraham (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200723/02/2007
De: Perret (Jacques, Michel, Gérard)
chef de division dans un rectorat ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jacques Perret
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la protection sociale à la direction générale de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Perret (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales au sein de la direction des transports maritimes, routiers et fluviaux à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Perret (Jacques)
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction des transports terrestres)
Groupe:
cessation de fonction
11 Septembre 200511/09/2005
De: Jacques Perret
chargé de la sous-direction du travail et des affaires sociales
Objet:
par délégation du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, à signer les titres de pensions garanties visées
aux articles 2 des décrets n° 60-24 et n° 60-25 du
12 janvier 1960
susvisés et à l'article 2 du décret du
13 juillet 1961
susvisé
Groupe:
habilitation
20 Août 200520/08/2005
De: Jacques Perret
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jacques Perret
sous-directeur
Objet:
par délégation du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à signer les titres de pensions garanties visées
aux articles 2 des décrets n° 60-24 et n° 60-25 du
12 janvier 1960
susvisés et à l'article 2 du décret du
13 juillet 1961
susvisé
Groupe:
habilitation
02 Mai 200402/05/2004
De: Jacques Perret
Objet:
sous-directeurs
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
27 Avril 200427/04/2004
De: Perret (Jacques)
sous-directeur du travail et des affaires sociales à la direction des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Perret (Jacques)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 200410/03/2004
De: Perret (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction des transports terrestres)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-09-26"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacques Perret
sous-directeur
Objet:
par délégation du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à signer les titres de pensions garanties visées
aux articles 2 des décrets n° 60-24 et n° 60-25 du
12 janvier 1960
susvisés et à l'article 2 du décret du
13 juillet 1961
susvisé
Groupe:
habilitation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jacques Perret
Objet:
sous-directeurs
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jacques Perret
Objet:
sous-directeurs
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
01 Juin 200201/06/2002
De: Perret (Jacques, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2001 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
23 Janvier 200223/01/2002
De: Jacques Perret
Objet:
sous-directeurs
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
27 Novembre 200127/11/2001
De: Perret (Jacques)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Perrin (Hubert)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Perret (Jacques, René)
Objet:
élèves en 1999 à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application des articles 2, 4 et 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées et de l'arrêté du
6 février 1996
modifié définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année les candidats ci-après
4o En deuxième année, les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
12 Avril 200112/04/2001
De: Perret (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
sous-directeur
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-09-26"
détachement
17 Février 200117/02/2001
De: Perret (Jacques)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Perret (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des transports terrestres)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Octobre 200003/10/2000
De: Jacques Perret
administrateur civil hors classe
Objet:
par délégation du ministre de l'équipement, des transports et du logement, à signer les titres de pensions garanties visées aux articles 2 des décrets no 60-24 et no 60-25 du
12 janvier 1960
susvisés et à l'article 2 du décret du
13 juillet 1961
susvisé
Groupe:
habilitation
11 Mai 200011/05/2000
De: Perret (Jacques, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Perret (Jacques)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Perret (Jacques)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié
Option P'
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
11 Octobre 199611/10/1996
De: Perret (Jacques)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
93
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Perret (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
inscription
07 Mai 199607/05/1996
De: Perret (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1996-02-01"
affectation
08 Février 199608/02/1996
De: Perret (Jacques, Serge, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Perret (Jacques)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
au titre de la mobilité
date_debut="1993-02-01"
duree="deux ans"
affectation
29 Juin 199329/06/1993
De: Perret (Jacques, Loup, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1990/08
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.