Jacques Peter

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Peter (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours type 2
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Peter (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Béthune
Objet:
aux anciens membres de conseil de prud'hommes suivants
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
08 Février 200008/02/2000
De: Peter (Jacques, Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Peter (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Saintes
Objet:
praticiens hospitaliers
chargés des fonctions de chef de service
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: Peter (Jacques)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
II. - Comité technique national de prévention no 2
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Rivet (Christian)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Peter (Jacques, Daniel)
directeur général de filiale d'une banque (Allemagne); 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
43 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Peter (Jacques, Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Peter (Jacques, Etienne, Vincent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
MATERIEL
Ecole polytechnique
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
ecole
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.