Jacques Petit

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PETIT Jacques
élève gendarme
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Petit (Jacques, Lucien, Bernard)
canonnier, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Petit (Jacques, Jean, Joseph)
Capitaine, génie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: PETIT Jacques
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
MEXIQUE
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: PETIT (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
MEXIQUE
Groupe:
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Jacques Petit
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2012-10-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Juillet 201214/07/2012
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
29 Janvier 201229/01/2012
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Janvier 201123/01/2011
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Jacques Petit
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De: Jacques Petit
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
06 Février 201006/02/2010
De: Petit (Jacques)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: PETIT Jacques
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
3° A l'étranger
Groupe:
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Jacques PETIT
professeur à l'université Paris-II - Panthéon Assas
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Jacques Petit
Objet:
chef de service
CHU d'Amiens
Service d'urologie et de transplantation, GH Sud
Groupe:
date_debut="2007-07-20"
duree="cinq ans"
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Petit (Jacques)
expert en diagnostic d'entreprise, titulaire
Objet:
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
désignation
26 Août 200626/08/2006
De: Petit (Jacques, Michel, Félix)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de mai 2004
diplome
15 Avril 200515/04/2005
De: Petit (Jacques, Marie, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Petit, Bruno Peyron et Olivier Varin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
13 Décembre 200313/12/2003
De: Petit (Jacques)
expert en diagnostic d'entreprise, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises
Ont été désignés
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Petit (Jacques, Robert)
gendarme. Médaillé militaire du 2 juillet 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Petit (Jacques)
groupe hospitalier Sud
Objet:
chef de service
CHU d'Amiens
Service d'urologie et transplantation
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200301/04/2003
De: Petit (Jacques)
président de la Mutualité du Pas-de-Calais
Objet:
au Conseil supérieur de la mutualité
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="six ans"
élection
18 Juin 200218/06/2002
De: Petit (Jacques, Louis, Paul, Mary)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Petit (Jacques, Louis, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Petit (Jacques, Yves)
président-directeur général de société. Chevalier du 3 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-03"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Petit (Jacques, Louis, Paul)
chef d'escadron ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Petit (Jacques, Louis, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2000-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Octobre 200001/10/2000
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
délégation de signature
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 199922/09/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
22 Septembre 199922/09/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 199922/09/1999
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Septembre 199919/09/1999
De: Petit (Jacques, Louis, Joseph)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Petit (Jacques)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
6 mai 1999
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
02 Juillet 199902/07/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
21 Février 199921/02/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
21 Février 199921/02/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Février 199921/02/1999
De: Jacques Petit
inspecteur du Trésor public
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
21 Février 199921/02/1999
De: Petit (Jacques, Achille)
inspecteur du Trésor public au ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Petit (Jacques, Yves, Georges)
président-directeur général de société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Petit (Jacques, Albert)
adjudant-chef, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
31 ans de services
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Petit (Jacques, Joseph, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Petit (Jacques)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Petit (Jacques)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section
Droit public
admission
05 Juin 199605/06/1996
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Petit (Jacques, Germain, Henri)
major, artillerie ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
25 ans de services
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Petit (Jacques, Louis, Paul, Mary)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Petit (Jacques, Louis, Paul, Mary)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Petit (Jacques, Louis, André)
adjudant; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Petit (Jacques, Louis, Joseph)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 6 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-06"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Petit (Jacques)
Lyon-III : 6 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Jacques)
Objet:
professeur des universités
(disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissements ci-après
4e sous-section
Histoire du monde contemporain
Angers
Groupe:
professeur="Angers"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Petit (Jacques, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Petit, Alain Tortel et Yves Guluche, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
09 Octobre 199009/10/1990
De: Petit (Jacques, Raymond, Georges)
huissier de justice
Pont-de-Roide (Doubs)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office d'huissier de justice
Saint-Hippolyte (Doubs)
supprimé
désignation
03 Août 199003/08/1990
De: Petit (Jacques, Marie, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
06 Juin 199006/06/1990
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
nomination
20 Mai 199020/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.