Jacques Raynaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques RAYNAUD
premier vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Raynaud (Jacques, Emmanuel, Yves, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Raynaud (Jacques, Jean)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Créteil ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Jacques RAYNAUD
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Raynaud (Jacques, Maurice, Pierre)
directeur d'un service départemental dans un établissement public de défense ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Raynaud (Jacques, Emmanuel, Yves, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De: Jacques RAYNAUD
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
inspecteur_general="Services judiciaires"
cour_appel="Nouméa"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Raynaud (Jacques)
président d'une association de recherche contre le cancer ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Jacques Raynaud
conseiller, cour d'appel de Montpellier, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Jacques Raynaud
conseiller, cour d'appel de Montpellier
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Union syndicale des magistrats
4e titulaire
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Jacques Raynaud
vice-président au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jacques Raynaud
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Raynaud (Jacques)
conseiller à la cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Jacques Raynaud
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: RAYNAUD (Jacques)
conseiller à la cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jacques Raynaud
juge au tribunal de grande instance de Carcassonne, chargé du service du tribunal d'instance de Carcassonne
Objet:
Sur sa demande
Remplace:M. Prouzat
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Raynaud (Jacques)
président d'une fédération départementale professionnelle ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.