Jacques Reynaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Reynaud (Jacques, Elie, Gabriel)
président d'un syndicat d'assainissement et de l'eau ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: REYNAUD (Jacques, Clément, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques REYNAUD, Philippe ABEILLE et Cora GEORGES, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire
sont
au titre de l'année 2003 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
13 Avril 200313/04/2003
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Reynaud (Jacques, Michel, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1997
diplome
24 Juin 199924/06/1999
De: Reynaud (Jacques, Louis)
maire de Bourg-lès-Valence (Drôme). Chevalier du 10 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-10"
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
au titre de l'année 1999, pour l'accès au premier grade
promotion
14 Novembre 199814/11/1998
De: Reynaud (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
07 Novembre 199807/11/1998
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1997 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:
inscription
26 Février 199726/02/1997
De: Reynaud (Jacques, Jean)
adjudant-chef, génie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du 2e grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1996 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au 1er grade
Groupe:
inscription
01 Mars 199601/03/1996
De: Reynaud (Jacques)
greffier en chef du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Reynaud (Jacques, Henry, Rémi)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Reynaud (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.