Jacques Sallois

De: Sallois (Jacques)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, ancien directeur du cabinet du ministre de la culture Jack Lang, ancien directeur des musées de France
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Jacques Sallois
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Jacques Sallois
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
2
président
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Jacques Sallois
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
a) Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine d'activité de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Jacques Sallois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2010-06-25"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Sallois (Jacques)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
Groupe:
president
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Jacques Sallois
président de chambre à la Cour des comptes, ancien directeur du cabinet de Jack Lang, ministre de la culture, ancien directeur des musées de France
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère de la culture
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Sallois (Jacques, François, Adalbert)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 11 janvier 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-01-11"
promotion
14 Juillet 200714/07/2007
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes, président
Objet:
au comité de sélection
prévu par
l'article 8 du décret n° 81-281 du
12 mars 1981
Groupe:
nomination
06 Juillet 200306/07/2003
De: Sallois (Jacques)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Sallois (Jacques, François, Adalbert)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 21 janvier 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-21"
promotion
14 Juillet 200014/07/2000
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur des musées de France
Groupe:
date_debut="1994-07-21"
cour_comptes
réintégration
30 Septembre 199430/09/1994
De: Jacques Sallois
directeur des Musées de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
25 Avril 199325/04/1993
De: Sallois (Jacques, François, Adalbert, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Jacques Sallois
directeur des musées de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets et des autorisations de sortie pour des oeuvres d'art d'un montant supérieur à dix millions de francs
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
23 Avril 199223/04/1992
De: Sallois (Jacques)
directeur des musées de France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentants du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Jacques Sallois
directeur des musées de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des autorisations de sortie pour des oeuvres d'art d'un montant supérieur à dix millions de francs
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Juin 199123/06/1991
De: Sallois (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
directeur des musées de France pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-06-03"
cour_comptes
disponibilité
07 Septembre 199007/09/1990
De: Jacques Sallois
directeur des musées de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des autorisations de sortie pour des oeuvres d'art d'un montant supérieur à dix millions de francs
autorite_delegation="Ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire"
délégation de signature
29 Juin 199029/06/1990
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur des musées de France
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199003/06/1990
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme France Régions 3
représentant du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1990-01-26"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.