Jacques Santarelli

De: Jacques Santarelli
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2015-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Février 201527/02/2015
De: Jacques Santarelli
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Remplace:M. Michel Desplan
Groupe:
cour_appel="Nancy"
désignation
21 Février 200721/02/2007
De: Santarelli (Jacques)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel de Dijon, Nancy et Reims
Remplace:M. Belargent (Fabrice)
Groupe:
cour_appel="Dijon, Nancy et Reims"
magistrat
désignation
20 Février 200720/02/2007
De: Jacques Santarelli
juge au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Santarelli (Jacques)
juge de l'application des peines (Vannes)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Santarelli (Jacques)
juge de l'application des peines (Vannes)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: SANTARELLI (Jacques)
juge de l'application des peines (Vannes)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Jacques Santarelli
juge au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Administration centrale
Substitute
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
cour_appel="Papeete"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Jacques Santarelli
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Juge
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Santarelli (Jacques)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Santarelli (Jacques)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
nomination
30 Août 199430/08/1994
De: Jacques Santarelli
juge du second grade, second groupe
Objet:
Premier substitut du procureur de la République
des fonctions de l'instruction
décharge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.