Jacques Schneider

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques SCHNEIDER
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Jacques SCHNEIDER
université de Pau
Objet:
professeur associé
dans les conditions
6e section
duree="trois ans"
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Jacques SCHNEIDER
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre BATTESTI
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201331/12/2013
De: Jacques Schneider
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mars 201320/03/2013
De: Schneider (Jacques, Georges)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 15 février 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-15"
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Jacques SCHNEIDER
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacques SCHNEIDER
inspecteur général de l'administration
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
désignation
02 Février 201202/02/2012
De: Jacques Schneider
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (4e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
03 Août 201103/08/2011
De: SCHNEIDER Jacques
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2009
2° A l'étranger
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jacques Schneider
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
Groupe:
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Jacques Schneider
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre de la commission de validation
Remplace:M. Denis Dobo-Schoenenberg
Groupe:
nomination
21 Avril 200721/04/2007
De: Jacques Schneider
administrateur hors classe
Objet:
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
au sein du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
cessation de fonction
08 Mars 200708/03/2007
De: Schneider (Jacques, Georges)
sous-directeur au ministère ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Schneider (Jacques, Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2006-01-01"
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Schneider (Jacques)
(détaché)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2005-01-01"
nomination
11 Janvier 200611/01/2006
De: Schneider (Jacques)
(détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 29 décembre 2005 portant nomination (contrôle général économique et financier)
inscription
11 Janvier 200611/01/2006
De: Schneider (Jacques)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Schneider (Jacques)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
03 Septembre 200503/09/2005
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du présent arrêté
Groupe:
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Jacques Schneider
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
29 Juin 200529/06/2005
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du présent arrêté
Groupe:
habilitation
21 Décembre 200421/12/2004
De: Jacques Schneider
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
21 Décembre 200421/12/2004
De: Jacques Schneider
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Didier Martin
Groupe:
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 2 du présent arrêté
Groupe:
habilitation
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jacques Schneider
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 200401/08/2004
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des sapeurs-pompiers à la direction de la défense et de la sécurité civiles au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 200401/08/2004
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
14 Avril 200414/04/2004
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
19 Janvier 200319/01/2003
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
19 Janvier 200319/01/2003
De: Schneider (Jacques, Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2002-07-01"
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
03 Octobre 200203/10/2002
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
03 Octobre 200203/10/2002
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 200207/06/2002
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Juin 200205/06/2002
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
13 Mars 200213/03/2002
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
13 Novembre 200113/11/2001
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Octobre 200128/10/2001
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des sapeurs-pompiers à la direction de la défense et de la sécurité civiles au ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Octobre 200128/10/2001
De: Jacques Schneider
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentants de l'Etat
Sur proposition du
Secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200104/05/2001
De: Jacques Schneider
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (Siguy)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:M. Christian Levy
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200023/12/2000
De: Jacques Schneider
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
03 Octobre 200003/10/2000
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur (outre-mer)
Groupe:
date_debut="1999-09-24"
duree="cinq ans"
détachement
23 Septembre 200023/09/2000
De: Jacques Schneider
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
13 Septembre 200013/09/2000
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1999-06-21"
corps="Contrôleurs d'Etat"
radiation
25 Août 200025/08/2000
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1999-06-21"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
07 Juin 200007/06/2000
De: Schneider (Jacques)
administrateur de société (Italie) ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Jacques Schneider
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Guadeloupe (SIG)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Jacques Schneider
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
11 Novembre 199911/11/1999
De: Jacques Schneider
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:M. Michel Chatot
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Schneider (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:M. Chatot (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
nomination
26 Septembre 199926/09/1999
De: Schneider (Jacques, Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Italie
date_debut="1999-07-01"
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
29 Juin 199929/06/1999
De: Schneider (Jacques, Georges)
administrateur civil au ministère ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes concourant aux recettes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Octobre 199817/10/1998
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
19 Septembre 199819/09/1998
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
19 Septembre 199819/09/1998
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe, en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mai 199823/05/1998
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
15 Février 199815/02/1998
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
15 Février 199815/02/1998
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
09 Janvier 199809/01/1998
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Jacques Schneider
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chargé de la mission Mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Schneider (Jacques, Henry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Italie
date_debut="1996-07-01"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil de 1re classe, représentant le directeur général de l'administration du ministère de l'intérieur
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
ainsi qu'il suit
Membres désignés
Groupe:
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chargé de la mission Mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chargé de la mission Mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
19 Novembre 199519/11/1995
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
05 Novembre 199505/11/1995
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
05 Novembre 199505/11/1995
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Novembre 199505/11/1995
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Figeac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
nomination
31 Mars 199431/03/1994
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine
dont le siège est à Paris (15e), 6, rue Alexandre-Cabanel, suite à la délibération
en date du
2 juillet 1992
par laquelle le conseil d'administration a prononcé sa dissolution
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Schneider (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
3o A l'étranger
Italie
date_debut="1990-07-01"
nomination
18 Août 199018/08/1990

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