Jacques Toubon

Eva Bester, c'est quelqu'un d'incroyable dans deux cas au moins:
De: Toubon (Jacques)
ancien député de Paris, ancien député européen, défenseur des droits. Chevalier du 20 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-20"
promotion
01 Janvier 201601/01/2016
De: Jacques Toubon
Objet:
Défenseur des droits
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201418/07/2014
De: TOUBON (Jacques)
Objet:
président du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
Groupe:
renouvellement
president
nomination
12 Mars 201312/03/2013
De: Jacques TOUBON
ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Toubon (Jacques)
ancien ministre, président de l'Etablissement public de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration ; 47 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
promotion
15 Mai 201015/05/2010
De: Toubon (Jacques)
ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201003/04/2010
De: Jacques Toubon
Objet:
président du conseil d'orientation de l'établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
Groupe:
president
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jacques Toubon
ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: Jacques Toubon
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
e) Personnalités qualifiées désignées sur proposition conjointe des ministres chargés des communications électroniques, de la consommation et de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: Jacques Toubon
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Jacques Toubon
Objet:
président du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
04 Février 200704/02/2007
De: Jacques Toubon
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Jacques Toubon
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-06-14"
réintégration
17 Juillet 200417/07/2004
De: Jacques Toubon
Objet:
afin d'exercer son mandat de député au Parlement européen
date_debut="2004-07-20"
date_fin="2006-06-29"
détachement
17 Juillet 200417/07/2004
De: Jacques Toubon
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44-b du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin de se consacrer à la campagne électorale en vue des prochaines élections européennes
date_debut="2004-05-15"
duree="un mois"
disponibilité
05 Juin 200405/06/2004
De: Toubon (Jacques)
ancien ministre, ancien député de Paris, conseiller d'Etat ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Toubon (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
date_debut="2002-07-25"
corps="Administrateurs civils"
radiation
31 Août 200231/08/2002
De: Jacques Toubon
administrateur civil
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jacques Toubon
conseiller de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jacques Toubon
conseiller de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Jacques Toubon
Objet:
conseiller auprès du Président de la République
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Avril 199809/04/1998
De: Jacques Toubon
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: Jacques Toubon
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
19 Mai 199519/05/1995
De: Jacques Toubon
Objet:
ministre de la culture et de la francophonie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture"
nomination
31 Mars 199331/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.