Nominations au Journal officiel de la République française

Jacques Trorial

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Jacques TRORIAL
président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 2013
De:
M. Jacques TRORIAL
président d'honneur du Comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Port autonome de Paris
conseil_administration
nomination
15 Janvier 2010
De:
M. Jacques TRORIAL
président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 2010
De:
M. Jacques Trorial
président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 2006
De:
M. Jacques Trorial
président d'honneur du Comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:Port autonome de Paris
conseil_administration
nomination
08 Décembre 2004
De:
M. Jacques Trorial
président d'honneur du comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:Port autonome de Paris
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 1999
De:
M. Trorial (Jacques, Léon)
ancien ministre, ancien président du conseil d'administration du Port autonome de Paris. Officier du 6 mars 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-03-06"
promotion
04 Avril 1999
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT/IFTIM)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:Section permanente du Conseil national des transports
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 1997
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT/IFTIM) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
nomination
29 Mars 1997
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT/IFTIM) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
nomination
29 Mars 1997
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T./I.F.T.I.M.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
nomination
21 Décembre 1996
De:
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:Conseil national des communautés portuaires
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 1995
De:
M. Jacques Trorial
président d'honneur du comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Port autonome de Paris
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 1994
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T.-I.F.T.I.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
nomination
29 Avril 1994
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T./I.F.T.I.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
nomination
05 Février 1994
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
nomination
15 Décembre 1990
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
nomination
15 Décembre 1990
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Remplace:M. Ancelin (Jacques)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
nomination
12 Janvier 1990
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'A.F.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Suppléant
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
nomination
12 Janvier 1990