Jacques Vasseur

De: Jacques Vasseur
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Experts professionnels de santé exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Vasseur (Jacques, Guy, Louis)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Vasseur (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2000-05-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Novembre 199913/11/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.