Jacques Vernier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques VERNIER
Objet:
– Président de la sous-commission
Groupe:
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Jacques Vernier
Objet:
président de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Vernier (Jacques, Henri, René)
président d'une commission à vocation environnementale. Officier du 3 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-12-03"
promotion
01 Janvier 201901/01/2019
De: Jacques VERNIER
Objet:
Président de la commission interministérielledu transport des matières dangereuses
Groupe:
president
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Jacques VERNIER
Objet:
président de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques VERNIER
en rempla cement de
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
– dans la catégorie des personnes choisies
en raison de leurs compétences sur les sujets énumérés à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Groupe:
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Jacques Vernier
Objet:
– président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jacques Vernier
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jacques VERNIER
maire de Douai
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Décembre 201220/12/2012
De: Jacques VERNIER
maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Jacques VERNIER
Objet:
Président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Groupe:
president
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Vernier (Jacques, Henri, René)
ancien député du Nord, conseiller régional, maire de Douai. Chevalier du 28 septembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-28"
promotion
24 Avril 201124/04/2011
De: Jacques Vernier
Objet:
Président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
president
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques VERNIER
Objet:
Président du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Groupe:
president
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques VERNIER
conseiller régional, maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Groupe:
duree="1 an"
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Vernier (Jacques)
maire de la ville de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentant des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Nord - Pas-de-Calais
Remplace:M. Dominique Bailly
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Vernier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2010-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jacques VERNIER
maire de Douai (Nord), conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
capitaine, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
16 Décembre 200716/12/2007
De: Jacques Vernier
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Vernier (Jacques)
maire de la ville de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Jacques Vernier
conseiller régional, maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de prévention des pollutions et des risques
Groupe:
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
president
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
11 Août 200711/08/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentants du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
Groupe:
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Jacques Vernier
président du Conseil supérieur des installations classées, maire de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
06 Août 200606/08/2006
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Vernier (Jacques, Henri)
maire de Douai (Nord). Officier du 26 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-26"
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports
(direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Vernier
maire de Douai, conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Vernier (Jacques)
chef de la mission des transports des matières dangereuses
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
chargé des transports
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jacques Vernier
conseiller régional, maire de Douai
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Lieutenant-colonel Jean-Claude Coutou à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Jacques Vernier
Objet:
Président du Conseil supérieur des installations classées
Groupe:
president
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Vernier (Jacques)
maire de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Jacques Vernier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des communes
Remplace:M. Joël Hart
Groupe:
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 200410/03/2004
De: Vernier (Jacques, Antoine)
vice-président de la fédération nationale des détaillants en produits laitiers ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Vernier (Jacques)
chef de la mission de transport des matières dangereuses ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
Objet:
membres du deuxième collège du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentants du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Vernier (Jacques, Henri, René)
conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais, maire de Douai (Nord) ; 35 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Vernier (Jacques)
ingénieur général des mines, chef de la mission des transports de matières dangereuses
Objet:
président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
president
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Jacques Vernier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Gastaud (André)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Vernier (Jacques)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Jacques Vernier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
04 Janvier 200004/01/2000
De: Vernier (Jacques)
conseiller régional, maire de Douai (Nord)
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des six présidents des comités de bassin
Bassin Artois-Picardie
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Nord - Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Vernier (Jacques)
Objet:
pour 1999
Au grade d'ingénieur général des mines
promotion
01 Septembre 199901/09/1999
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Vernier (Jacques)
ingénieur en chef des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
Objet:
président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
president
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Vernier (Jacques, Henri)
président d'un comité de bassin. Chevalier du 10 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-10"
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Vernier (Jacques)
ingénieur en chef des mines, vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentant du ministère chargé des transports
Remplace:M. Barthelemy (François)
Groupe:
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Vernier (Jacques)
Objet:
président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:M. Belmain (Marius)
Groupe:
president
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
b) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Remplace:M. Barthelemy (François)
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Vernier (Jacques)
maire de Douai (Nord)
Objet:
au Comité national de l'eau les six présidents des comités de bassin
Bassin Artois-Picardie
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Jacques Vernier
ingénieur en chef des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vernier (Jacques, Michel, Jean)
adjudant-chef; 20 ans 4 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
1o Armes
INFANTERIE
a) Militaires servant sous statut général
17 ans 3 mois de services. Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="20"
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Vernier (Jacques)
premier maître; 18 ans 1 mois de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="18"
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.