Jacques-Bernard Magner

De: Jacques-Bernard Magner
membre suppléant, pour le département du Puy-de-Dôme
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jacques-Bernard MAGNER
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Sport, jeunesse et vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jacques-Bernard Magner
pour les crédits relatifs à la Jeunesse et à la vie associative
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020
Sur la Mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Jacques-Bernard Magner
pour le Puy-de-Dôme
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
membre titulaire du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
de rapporteurs
Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis sur les missions du PLF pour 2019
Sport, jeunesse et vie associative
Jeunesse et vie associative
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Juillet 201818/07/2018
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
16 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juillet 201817/07/2018
De: Jacques-Bernard Magner
pour le Puy-de-Dôme
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jacques-Bernard MAGNER
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MAGNER Jacques-Bernard
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation
membres du Conseil supérieur des programmes
2°. Sur désignation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.