James Juan

De: James JUAN
avocat général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Procureur"
nomination
02 Août 201502/08/2015
De: James JUAN
avocat général près la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Eric RAVENET
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
désignation
06 Juin 201206/06/2012
De: James JUAN
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Avocat général"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: James Juan
substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
21 Juillet 200721/07/2007
De: James Juan
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Juan (James)
procureur de la République adjoint
Objet:
comme anciens auditeurs de la 145e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Marseille
Groupe:
date_debut="2001-03-05"
date_fin="2001-05-11"
admission
08 Juin 200108/06/2001
De: Juan (James)
substitut (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Juan (James)
substitut (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.