Jean Bousquet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bousquet (Jean, François, Georges)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 201009/11/2010
De: Bousquet (Jean)
adjoint au maire de Terrasson (Dordogne) ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: BOUSQUET Jean
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Jean Bousquet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bousquet (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Jean Bousquet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
depart_retraite
admission
09 Août 200309/08/2003
De: Bousquet (Jean, Marcel, Joseph)
directeur d'un office d'HLM ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bousquet (Jean, André, Pierre)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bousquet (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Liste principale
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
08 Avril 199908/04/1999
De: Bousquet (Jean)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 6
Systèmes cardio-vasculaire, respiratoire et musculaire
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
26 Mars 199926/03/1999
De: Bousquet (Jean, Pierre)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bousquet (Jean, Alphonse, Marie)
directeur régional des impôts à Châlons-en-Champagne ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Bousquet (Jean)
directeur adjoint, centre hospitalier, Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Bousquet (Jean, Louis, Antoine)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Bousquet (Jean)
Objet:
Remplace:
M. Mouchonière
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Bousquet (Jean)
à la direction régionale de Champagne-Ardenne, chargé de l'emploi de directeur régional
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
23 Avril 199623/04/1996
De: Bousquet (Jean)
chef des services fiscaux de classe normale chargé de l'emploi de directeur régional de Champagne-Ardenne
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
nomination
20 Avril 199620/04/1996
De: Bousquet (Jean)
directeur adjoint, centre hospitalier, à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de 1996 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
25
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
inscription
20 Avril 199620/04/1996
De: Bousquet (Jean)
Professeur
Objet:
Membres de la Commission nationale de première instance de qualification en allergologie
membre titulaire
Remplace:M. Thivolet (Jean)
Groupe:
nomination
15 Février 199615/02/1996
De: Bousquet (Jean)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Bosschere (Jean-Baptiste de)
né le 12 septembre 1895Toufflers (59)
legion_honneur
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Bousquet (Jean)
directeur honoraire de l'Ecole normale supérieure à Paris. Officier du 3 octobre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
10 octobre 1985
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-10-03"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Jean Bousquet
maire de Nîmes
Objet:
membres du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
4° Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la culture et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Bousquet (Jean)
direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bousquet (Jean, Louis, Antoine)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bousquet (Jean)
député-maire de Nîmes (Gard)
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
membres du bureau du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre de l'article 5 du décret du
28 octobre 1988
modifié portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du dévelopement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Bousquet (Jean)
maire de Nîmes (Gard), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991
De: Bousquet (Jean)
président-directeur général de Cacharel, député-maire de Nîmes
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Languedoc-Roussillon
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Bousquet (Jean, Pierre, Paul)
capitaine de vaisseau
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Chevalier du
11 novembre 1970
promotion
08 Avril 199008/04/1990
De: Bousquet (Jean)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
sur un emploi de chargé de mission contractuel auprès de l'office public départemental d'habitations à loyer modéré du Tarn
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
détachement
08 Février 199008/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.