Jean Boyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Boyer Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2019
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Boyer Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Boyer Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Groupement de gendarmerie mobile IV/7 de Dijon
Escadron 44/7 de gendarmerie mobile de Beaune
Groupe:
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Boyer (Jean, Victor, Martin)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
au titre de l'année universitaire 2017-2018
médecine générale au CHU de Toulouse
concours
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Boyer Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Boyer, Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2016
promotion
15 Septembre 201615/09/2016
De: Boyer Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean BOYER
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre du Sénat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Boyer, Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Anthian-Sarbatx,Yannick
Nigend : 160025Nls : 8017101
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Boyer (Jean, François)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 8 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-08"
promotion
29 Avril 201429/04/2014
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes"
délégation de signature
22 Mars 201322/03/2013
De: Boyer Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean Boyer)
non à ceux adhérant à des contrats ou règlements labellisés. L'article 88‑2 de la loi du
26 janvier 1984
dispose en effet : « Dans ce cas, les collectivités et leurs établissements publics ne peuvent verser d'aide qu'au bénéfice des agents ayant adhéré à ce contrat ou règlement » Cette disposition a été prise pour que la convention de participation attire un minimum d'agents et soit donc viable
Objet:
à demander pour l'exercice de cette mission sont ceux fixés par l'article 22 de la loi no 84‑53 du
26 janvier 1984
pour leurs missions facultatives, qui ne prévoit que des financements auprès des collectivités et établissements. La loi ne prévoit pas de financements auprès d'opérateurs
IV. – VERSEMENT DE LA PARTICIPATION
Celui-ci est régi par le chapitre III du décret
La participation constitue une « aide à la personne » comme le précise l'article 24, « sous forme d'un montant unitaire par agent, et vient en déduction de la cotisation ou de la prime due par l'agent. »
est fixée par délibération
2. Incidence du mode de sélection choisi
Lorsque la collectivité choisit, sur un risque (santé ou prévoyance), de verser sa participation dans le cadre d'une convention de participation, elle ne peut la verser qu'aux agents ayant adhéré au contrat ou au règlement correspondant (1) « Permettant aux agents de bénéficier de prestations d'action sociale mutualisées et de prestations dans les domaines de la santé et de la prévoyance »
(2) Voir arrêté du
8 novembre 2011
relatif à l'avis d'appel public à la concurrence
Groupe:
habilitation
23 Octobre 201223/10/2012
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes"
délégation de signature
16 Septembre 201216/09/2012
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes"
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: BOYER Jean
Pierre, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Mai 201215/05/2012
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes"
délégation de signature
18 Septembre 201118/09/2011
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, pour les départements des Bouches-du-Rhône, de Vaucluse, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes"
délégation de signature
09 Juillet 201109/07/2011
De: Boyer (Jean, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2011-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Jean Boyer
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Boyer (Jean, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Mai 200902/05/2009
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Boyer (Jean, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
06 Juillet 200706/07/2007
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
22 Décembre 200622/12/2006
De: Boyer (Jean, Guillaume)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Jean Boyer
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Boyer (Jean, François, Georges)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Jean Boyer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
17 Mars 200617/03/2006
De: Boyer (Jean)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Boyer (Jean, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Boyer (Jean, Guy)
capitaine, troupes de marine ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Boyer (Jean, Guy)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Boyer (Jean, Marc)
enseignant dans un lycée agricole ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Boyer (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Boyer (Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Boyer (Jean, François)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers du cadre spécial"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Boyer (Jean)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Boyer (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Boyer (Jean, François)
président du directoire d'une société de production ; 17 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Boyer (Jean, Henri, Marcel)
organiste concertiste, professeur d'orgue ; 30 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boyer (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Boyer (Jean, François)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Boyer (Jean, François)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1999-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Boyer (Jean, François)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Boyer (Jean)
ancien exploitant agricole, vice-président du conseil général de la Haute-Loire ; 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Boyer (Jean)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Boyer (Jean, Pierre)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Jean Boyer
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Boyer (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
nomination
12 Juin 199912/06/1999
De: Boyer (Jean, François)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant
Les capitaines
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Boyer (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
nomination
23 Août 199823/08/1998
De: Jean Boyer
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Administration centrale
Substituts
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Boyer (Jean)
enseignant au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique du musée de la musique
Interprètes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Boyer (Jean, Pierre)
colonel. Chevalier du 2 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-02"
promotion
08 Juillet 199708/07/1997
De: Boyer (Jean, Claude)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 27 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
10 octobre 1983
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-27"
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: Jean Boyer
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Boyer (Jean, Guy)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Boyer (Jean)
président d'une chambre d'agriculture ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Boyer (Jean)
professeur des universités - praticien hospitalier (nutrition) au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-10-03"
a_sa_demande
admission
31 Janvier 199631/01/1996
De: Boyer (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Rabaud (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Boyer (Jean, Marie, Philippe)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Boyer (Jean)
conseiller régional d'Auvergne, conseiller général de la Haute-Loire, maire de Blanzac. Chevalier du 25 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
1er juin 1966
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyer (Jean, Michel, Maurice, Albret)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Boyer (Jean, Baptiste)
vice-président délégué national de l'amicale des Partisans français de Slovaquie en 1944-1945. Chevalier du 20 novembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-20"
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Boyer (Jean, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1993-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
05 Février 199305/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.