Jean Castex

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean CASTEX
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Jean CASTEX
délégué interministériel aux grands événements sportifs
Objet:
au nom de la ministre des sports, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, entrant dans le champ de ses attributions, ainsi que, dans les mêmes affaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Jean CASTEX
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
k) Au titre de la culture
sur proposition de la ministre de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Jean CASTEX
délégué interministériel aux grands évènements sportifs
Objet:
au nom de la ministre des sports, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, entrant dans le champ de ses attributions, ainsi que, dans les mêmes affaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Jean CASTEX
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Objet:
délégué interministériel aux grands événements sportifs
Remplace:M. Nicolas DESFORGES
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201825/01/2018
De: Jean CASTEX
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Objet:
au nom du Premier ministre, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, entrant dans le champ de ses attributions, ainsi que, dans les mêmes affaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Jean CASTEX
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Jean Castex
Objet:
à la présidence de la République
Secrétaire général adjoint
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean Castex
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
24 Novembre 201024/11/2010
De: Jean CASTEX
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean Castex
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme chargé de mission au cabinet du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jean Castex
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission auprès du ministre
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Jean Castex
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
04 Avril 200804/04/2008
De: Jean Castex
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité"
délégation de signature
26 Juin 200726/06/2007
De: Jean Castex
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Juin 200726/06/2007
De: Jean Castex
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité"
délégation de signature
30 Mai 200730/05/2007
De: Jean Castex
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Mai 200730/05/2007
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, ancien directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
3. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines d'activités de l'école
mentionnés au 3° de l'article 16 du même décret
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jean Castex
chargé de mission auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
13 Avril 200713/04/2007
De: Jean Castex
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Castex (Jean)
Objet:
à l'Ecole de l'air
sous réserve d'aptitude médicale
classés par concours
par ordre de mérite et par corps d'officiers choisis
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
ecole
admission
28 Novembre 200628/11/2006
De: Castex (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
au titre des représentants de l'Etat
directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Jean Castex
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="2006-09-22"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Septembre 200628/09/2006
De: Jean Castex
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
28 Septembre 200628/09/2006
De: Castex (Jean)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2006
I. - Concours MP (mathématiques-physique)
Groupe:
ecole
admissibilite
18 Juillet 200618/07/2006
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Castex (Jean)
directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. -
représentants de l'Etat
1. Au titre des ministres chargés des affaires sociales et de la santé
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Avril 200625/04/2006
De: Jean Castex
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Versailles
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean Castex
directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Alsace
date_debut="2005-01-20"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
14 Mai 200514/05/2005
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
président de la chambre régionale des comptes d'Alsace
date_debut="2005-01-20"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
cessation de fonction
05 Mai 200505/05/2005
De: Jean Castex
directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Castex
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Castex (Jean, Léon)
major, transmissions ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Castex (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Versailles
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Castex (Jean)
université Strasbourg-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
06 Août 200306/08/2003
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre régionale des comptes d'Alsace
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: Castex (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
6 mars 2003
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
suppléant
Groupe:
suppleant
élection
16 Avril 200316/04/2003
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
cour_comptes
réintégration
31 Janvier 200231/01/2002
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Alsace
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
09 Octobre 200109/10/2001
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Septembre 200125/09/2001
De: Castex (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Versailles
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Jean Castex
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
cour_comptes
nomination
06 Août 199906/08/1999
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juillet 199928/07/1999
De: Castex (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mouton et Colette Piquet, épouse Cappa, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère du travail et des affaires sociales
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
01 Juin 199701/06/1997
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Var (gr. I)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Var (gr. I)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Castex (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Vignon et Jean Castex, notaires associés
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
15 Mars 199615/03/1996
De: Castex (Jean, Pierre)
directeur administratif et financier de l'Institut Pasteur ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
ecole
nomination
11 Mai 199511/05/1995
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs de la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
nomination
05 Avril 199505/04/1995
De: Jean Castex
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Castex (Jean, Léon)
adjudant-chef, transmissions; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
30 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Castex (Jean)
école d'architecture de Versailles
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines Histoire et cultures architecturales
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
10 Novembre 199210/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.