Jean Chapelon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean CHAPELON
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 201422/10/2014
De: Chapelon (Jean, Henri)
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Jean CHAPELON
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
désignation
10 Mai 200910/05/2009
De: Chapelon (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Décembre 200603/12/2006
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
03 Décembre 200603/12/2006
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et dans les limites de leurs attributions respectives"
délégation de signature
18 Février 200618/02/2006
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Janvier 200628/01/2006
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Janvier 200628/01/2006
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports et de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports et de l'équipement"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
18 Juin 200518/06/2005
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Jean Chapelon
ingénieur général des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
14 Mars 200414/03/2004
De: Chapelon (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 867 353 EUR
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Chapelon (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
04 Août 200204/08/2002
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 867 353 EUR
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
08 Juin 200208/06/2002
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 Euro. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
28 Octobre 200128/10/2001
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de mission, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 Euro. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
28 Octobre 200128/10/2001
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 850 Euro. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mai 200117/05/2001
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Mars 200004/03/2000
De: Jean Chapelon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, à l'exclusion des marchés publics et des ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Mars 200004/03/2000
De: Chapelon (Jean)
ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Janvier 200025/01/2000
De: Chapelon (Jean, Bernard, Rolland, Georges)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Chapelon (Jean, Bernard, Rolland)
lieutenant-colonel, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
18 ans de services et 20 ans de bonifications. Cité
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Chapelon (Jean, Bernard, Rolland, Georges)
artillerie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Jean Chapelon
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Jean Chapelon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
membre suppléant
Remplace:M. Bernard Basset
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Chapelon (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
08 Février 199208/02/1992
De: Jean Chapelon
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Bernard Basset
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199106/10/1991
De: Jean Chapelon
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des techniques hospitalières et des systèmes d'information à la direction des hôpitaux, au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
à compter de la date du présent décret et
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Remplace:M. Bernard Basset
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Jean Chapelon
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Chapelon (Jean, Bernard, Rolland, Georges)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.