Jean Choussat

De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
comme président de la commission d'agrément
prévue à l'article 2 de la loi no 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art. Son nouveau mandat prend effet
à compter de la date d'expiration de son précédent mandat
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
26 Avril 199726/04/1997
De: Jean Choussat
inspecteur général des finances
Objet:
membres du Haut Conseil de la réforme hospitalière
Groupe:
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Jean Choussat
inspecteur général des finances ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1. Le directeur de l'administration générale ou
le sous-directeur des affaires financières et générales au ministère de la culture et de la francophonie
Le directeur du patrimoine ou
le sous-directeur des monuments historiques au ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Jean Choussat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jean Choussat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
président de la commission d'agrément
créée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
Groupe:
president
nomination
18 Août 199318/08/1993
De: Choussat (Jean)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
mentionnés
au titre del'article 1-IV du décret n° 93-650 du
26 mars 1993
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale :
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Les trois personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Jean Choussat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat a
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean Choussat
inspecteur général des finances, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou
le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
délégué à la modernisation du ministère de l'économie, des finances et du budget
nomination
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.