Jean Deglise

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean DEGLISE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
23 Avril 201723/04/2017
De: Jean DEGLISE
président de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Jean Deglise
président de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:
au premier grade
élévation
28 Juin 200628/06/2006
De: Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Jean Deglise
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean Deglise
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Jean Deglise
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Deglise (Jean, Marie, André)
conseiller à la cour d'appel de Besançon ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Déglise (Jean, Guy, Eugène)
lieutenant-colonel ; 38 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Déglise (Jean, Guy, Eugène)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Jean Deglise
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
au second grade, second groupe
élévation
02 Avril 199202/04/1992
De: Jean Deglise
premier juge au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
12 Août 199012/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.