Jean Duboscq

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Duboscq
ancien avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
les mandats de membre du conseil de gestion du fonds d'indemnisation de la profession d'avoué
au titre des représentants des anciens avoués près les cours d'appel
sur proposition du Conseil national des barreaux, de
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean DUBOSCQ
avoué près la cour d'appel de Paris, président honoraire de la chambre de la compagnie des avoués près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds d'indemnisation de la profession d'avoué
au titre de représentants des avoués près les cours d'appel
sur proposition de la Chambre nationale des avoués près les cours d'appel
Groupe:
date_debut="2011-04-21"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean DUBOSCQ
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Duboscq (Jean, Pierre, Armand)
avoué près la cour d'appel de Paris, ancien président de la chambre des avoués près la cour d'appel de Paris ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean Duboscq
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avoué près les cours d'appel
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Duboscq (Jean, Marc)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Duboscq (Jean, Christophe, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Duboscq (Jean, Christophe, Claude)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Duboscq (Jean, Pierre)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Duboscq (Jean, Christophe, Claude)
médecin en chef ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
29 Juin 199629/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.