Jean Durieux

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Durieux (Jean, Camille)
secrétaire régional d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Jean DURIEUX
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
désignation
05 Juin 201005/06/2010
De: Jean Durieux
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Durieux (Jean, Alain)
conseiller honoraire à la Cour de cassation ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Durieux (Jean, Paul)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Jean Durieux
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
24 Mars 199924/03/1999
De: Durieux (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Jean Durieux
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jean Durieux
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Chevreau
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
01 Août 199501/08/1995
De: Jean Durieux
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Durieux (Jean, Paul)
adjudant; 24 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.