Nominations au Journal officiel de la République française

Jean Dussourd

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 2017
De:
M. Jean DUSSOURD
préfet hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-03"
depart_retraite
admission
14 Novembre 2013
De:
M. Jean Dussourd
préfet en position de service détaché
Objet:
préfet hors cadre
date_debut="2006-05-01"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Mai 2006
De:
Objet:
préfet hors cadre
date_debut="2005-02-21"
prefet
détachement
12 Mars 2005
De:
Objet:
préfet, secrétaire général de la mission du 60e anniversaire des débarquements et de la Libération
Groupe:Mission du 60e anniversaire des débarquements et de la Libération
a_sa_demande
prefet
cessation de fonction
24 Juillet 2004
De:
Objet:
secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération
Remplace:M. Gérard Delbauffe
Groupe:Mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération
date_debut="2004-05-10"
désignation
15 Mai 2004
De:
M. Jean Dussourd
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 2001
De:
M. Jean Dussourd
préfet détaché
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
conseil_des_ministres
prefet_departement="Pas-de-Calais"
prefet_departement_code="62"
prefet
nomination
30 Novembre 1999
De:
M. Dussourd (Jean)
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense
Objet:
président de la commission compétente à l'égard de la participation des lieutenants et capitaines de sapeurs-pompiers professionnels stagiaires à des missions opérationnelles
Groupe:Commission compétente à l'égard de la participation des lieutenants et capitaines de sapeurs-pompiers professionnels stagiaires à des missions opérationnelles
president
nomination
28 Mai 1998
De:
M. Dussourd (Jean)
haut fonctionnaire de défense, directeur de la défense et de la sécurité civiles
représentant du ministre chargé de l'intérieur et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
Remplace:M. Denis (Jean-François)
Groupe:Météo-France pour y
conseil_administration
nomination
17 Janvier 1998
De:
M. Dussourd (Jean, René, Louis)
directeur au ministère ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 1998
De:
M. Jean Dussourd
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur
Groupe:Direction de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 1997
De:
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Hautes-Pyrénées"
prefet_departement_code="65"
prefet
détachement
14 Novembre 1997
De:
M. Jean Dussourd
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1993-11-15"
a_sa_demande
prefet
titularisation
20 Février 1994
De:
M. Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
nomination
28 Mars 1993
De:
M. Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
nomination
28 Mars 1993
De:
M. Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
nomination
17 Mars 1993
De:
M. Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
nomination
23 Janvier 1993
De:
M. Jean Dussourd
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police
Groupe:Direction du personnel et de la formation de la police
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Novembre 1992
De:
Objet:
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
détachement
03 Novembre 1992