Jean Frebault

De: Jean Frebault
membre du Conseil national des villes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Au titre du Conseil national des villes
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Frebault (Jean)
président du conseil du développement du Grand Lyon
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Jean Frebault
Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Frebault (Jean)
président 5e section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Jean Frebault
président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Frebault (Jean)
président de section au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 3 avril 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-03"
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
« Le jury
Groupe:
composition
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
le jury des nouveaux albums des jeunes architectes 2003-2004
Groupe:
composition
17 Janvier 200417/01/2004
De: Frébault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 5e section « affaires d'aménagement et d'environnement » du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Frebault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la 5e section (affaires d'aménagement et d'environnement) du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1999-03-19"
president
nomination
25 Avril 199925/04/1999
De: Frébault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
président de section au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1999-03-19"
president
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Frébault (Jean)
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
president
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Frébault (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
24 Février 199824/02/1998
De: Frebault (Jean)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Tour extérieur 1996
Groupe:
admission
21 Septembre 199721/09/1997
De: Frebault (Jean)
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Lyon - L'Isle-d'Abeau
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
president
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Frebault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Pollet (André)
Groupe:
date_debut="1994-01-14"
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Frebault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 16 du décret du
24 février 1993
portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Frebault (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (loi du
31 décembre 1913
susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (loi du"
délégation de signature
03 Mai 199303/05/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
03 Mai 199303/05/1993
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Frebault (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Frebault (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:Mme Sauvage (Evelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Frebault (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 1993 est fixé
inscription
25 Mars 199325/03/1993
De: Frébault (Jean)
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Objet:
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
duree="trois ans"
renouvellement
26 Décembre 199226/12/1992
De: Jean Frébault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine architectural et urbain et des abords des monuments historiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine architectural et urbain et des abords des monuments historiques"
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du
31 décembre 1913
modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du"
délégation de signature
17 Mai 199217/05/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
06 Mai 199206/05/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Frebault (Jean)
directeur, représentant le ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jean Frébault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du
31 décembre 1913
modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du"
délégation de signature
30 Juin 199130/06/1991
De: Frebault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace"
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
26 Janvier 199126/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.