Jean Gasol

De: Gasol (Jean)
président du Comité de coordination des œuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Jean Gasol
président du comité de coordination des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale (CCOMCEN)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
1. Au titre de représentants des différents secteurs de l'économie sociale
sur proposition du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Jean Gasol
Objet:
par ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2005-07-06"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
19 Mars 200519/03/2005
De: Gasol (Jean)
président du Comité de coordination des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. - Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Gasol (Jean)
président du comité de coordination des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Août 200112/08/2001
De: Gasol (Jean)
conseiller du président des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. - Au titre des représentants des activités coopératives
Remplace:M. Piques (Maurice)
Groupe:
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Gasol (Jean)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Gasol (Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Gasol (Jean)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à l'université Paris-I
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Gasol (Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Jean Gasol
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:
date_debut="1993-01-05"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Gasol
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Jean Gasol
directeur des personnels d'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Jean Gasol
directeur des personnels d'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Gasol (Jean)
directeur des personnels d'enseignement supérieur, représentant le ministre
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Gasol (Jean)
directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.