Jean Gatel

De: GATEL (Jean, Paul, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul GATEL, Gwendal TEXIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
22 Mars 201722/03/2017
De: Gatel (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gatel (Jean)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
31 Octobre 199131/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.