Jean Gautier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean GAUTIER
Objet:
membres de la commission consultative du Haut Conseil de la coopération agricole
représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale
Coordination Rurale
Groupe:
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Jean Gautier
conseiller maître honoraire
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2020-01-18"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
reconduction
19 Janvier 202019/01/2020
De: Jean GAUTIER
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie de la fonction publique
1
conseiller maître à la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Jean Gautier
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
president
nomination
27 Janvier 201727/01/2017
De: Jean Gautier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2014-11-28"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Septembre 201410/09/2014
De: Jean GAUTIER
conseiller maître, suppléant
Objet:
membres de la commission de déontologie
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2014-08-30"
cour_comptes
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Jean Gautier
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de déontologie
conseiller maître à la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Gautier (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission d'agrément
instituée par l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Gautier (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la danse
Remplace:M. Tardieu (Christophe)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Gautier (Jean)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
représentants du ministre de la culture et de la communication au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201030/07/2010
De: Gautier (Jean)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: Jean GAUTIER
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Objet:
l'architecture
Groupe:
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Jean Gautier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: GAUTIER (Jean, Louis, Francis, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis GAUTIER, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fougères (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
24 Décembre 200924/12/2009
De: Gautier (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Gautier (Jean, François, Pierre)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Jean Gautier
directeur adjoint chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jean Gautier
directeur chargé de l'architecture à la direction de l'architecture et du patrimoine
au titre du ministère chargé de la communication
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'orientation de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai 2010
Groupe:
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Jean Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200713/10/2007
De: Gautier (Jean)
directeur chargé de l'architecture, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Gautier (Jean)
conseiller maître à la cour des comptes, directeur, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargé de l'architecture
Objet:
représentant du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre titulaire
Remplace:M. Clement (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Jean Gautier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication
directeur, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargé de l'architecture
Groupe:
date_debut="2006-07-20"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
08 Septembre 200608/09/2006
De: Jean Gautier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargé de l'architecture
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Gautier (Jean, Henri, Lucien)
ancien chef d'entreprise ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des petites et moyennes entreprises du commerce, de l'artisanat, et des professions libérales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises du commerce, de l'artisanat, et des professions libérales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Jean Gautier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
Sur proposition du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Gautier (Jean, Eugène, Henri)
capitaine de corvette, président d'une association maritime ; 54 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Gautier (Jean, Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Jean Gautier
conseiller maître de la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Gautier (Jean, Paul)
médecin, président du conseil d'administration d'une clinique ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. - Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants du Conseil supérieur de la coopération désignés par ce Conseil en son sein
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Jean Gautier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre et président du comité du contentieux
Remplace:M. Jacques Menier
Groupe:
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Jean Gautier
secrétaire général de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Objet:
membres du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Jean Gautier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
16 Mars 200316/03/2003
De: Gautier (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
Sur proposition du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Jean Gautier
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gautier (Jean, Joseph)
inspecteur principal honoraire des affaires sanitaires et sociales ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gautier (Jean, François, Pierre)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Gautier (Jean)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Août 200112/08/2001
De: Gautier (Jean)
Objet:
au Conseil supérieur de la participation
personnalité qualifiée
sur proposition du président du Conseil économique et social
membre titulaire
Remplace:M. Courtois (Jean-Marie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Jean Gautier
directeur général de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Gautier (Jean)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
23 Août 200023/08/2000
De: Gautier (Jean)
secrétaire général d'une confédération d'économie sociale ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Jean Gautier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la ville de Paris
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="1998-08-30"
cour_comptes
réintégration
05 Mai 199905/05/1999
De: Gautier (Jean)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la ville de Paris
directeur général de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="1998-08-30"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
05 Mai 199905/05/1999
De: Gautier (Jean)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris (ou son représentant)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 1999-2000
A cette commission d'admission pour les nominations aux postes de membre de la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 1999-2000
sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Gautier (Jean, Joseph, Marie)
lieutenant-colonel. Officier du 29 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-29"
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Gautier (Jean)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Gautier (Jean, René, Eugène, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1998-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Gautier (Jean)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris, ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 1998-1999
A cette commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez pour l'année 1998-1999
sont adjoints à titre d'experts
Groupe:
nomination
08 Mai 199808/05/1998
De: Gautier (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gautier (Jean)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 199630/07/1996
De: Gautier (Jean, René, Eugène, Daniel)
Colonel du matériel
nommé directeur adjoint à la direction centrale du matériel de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Juillet 199602/07/1996
De: Gautier (Jean, Michel, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 B
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Gautier (Jean, René, Eugène)
colonel, matériel. Chevalier du 29 août 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-29"
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Gautier (Jean, Charles, Henri, Robert)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1995
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
05 Mai 199505/05/1995
De: Gautier (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Gautier (Jean, Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de l'architecture de la ville de Paris; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Jean Gautier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la ville de Paris
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
directeur de l'architecture
Groupe:
cour_comptes
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Gautier
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
12 Mai 199412/05/1994
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la confédération. Membre suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives de production
Membre titulaire
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Gautier (Jean)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la ville de Paris
directeur de l'architecture
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-08-30"
cour_comptes
disponibilité
17 Février 199417/02/1994
De: Gautier (Jean, Philippe, André)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
maintenu dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1993-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gautier (Jean, Louis, Francis, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Fougères (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
04 Juin 199104/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.