Jean Germain

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Germain (Jean, Jacques)
ancien cadre dans un groupe agroalimentaire ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: GERMAIN Jean
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: Jean GERMAIN
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale et du secrétaire d'Etat chargé du budget
Groupe:
charge
20 Janvier 201520/01/2015
De: Germain (Jean, Maurice, Louis)
conseiller municipal de Bourg-lès-Valence (Drôme) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jean GERMAIN
maire de Tours, sénateur d'Indre-et-Loire
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres
élus d'une collectivité territoriale
Groupe:
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: GERMAIN (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
PANAMA
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Jean Germain
sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean Germain
sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Germain
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2010-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Germain (Jean, Albert, Yvon)
brigadier-chef, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Germain (Jean)
maire de Tours
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Jean Germain
maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean Germain
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Germain (Jean)
maire de Tours
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ac) Quatre membres représentant les maires
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Jean Germain
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Germain (Jean)
premier vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Jean Germain
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Remplace:M. Robert Schwint
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Jean Germain
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Germain (Jean)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Germain (Jean, André, Gaston)
premier vice-président du conseil régional du Centre, maire de Tours (Indre-et-Loire), ancien président d'université ; 29 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Germain (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter le département de la Savoie
Suppléant
Remplace:M. Guicherd (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Germain (Jean)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Germain (Jean)
premier vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Germain (Jean, Marie, Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 14 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
8 novembre 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-14"
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: Germain (Jean, Georges)
président-directeur général d'une mutuelle d'assurances. Chevalier du 6 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
13 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-06"
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Germain (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="1996-05-12"
date_fin="1996-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Jean Germain
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean Germain
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
duree="trois ans"
a_sa_demande
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Germain (Jean)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
09 Avril 199209/04/1992
De: Jean Germain
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
09 Avril 199209/04/1992
De: Germain (Jean)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Jean Germain
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire"
délégation de signature
01 Juin 199101/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.