Jean Lassalle

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Lassalle
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Lassalle Jean
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Jacques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean Lassalle
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Février 202001/02/2020
De: Jean Lassalle
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Février 202001/02/2020
De: Jean LASSALLE
Objet:
GROUPE LIBERTÉS ET TERRITOIRES (19 membres au lieu de 18)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Jean LASSALLE
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE (15)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Janvier 202030/01/2020
De: Jean Lassalle
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean Lassalle
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean Lassalle
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean Lassalle
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Lassalle Jean
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Lassalle Jean
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Jean Lassalle
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Une place vacante est laissée au sein de la commission spéciale par le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Jean Lassalle
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Jean Lassalle
tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état de la justice
(renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République)
Objet:
à la négociation sur un marché réglementé et
l'ordonnance n° 2015-1686 du
17 décembre 2015
relative aux systèmes de règlement et de livraison d'instruments financiers et aux dépositaires centraux de titres (renvoyé à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire).
Proposition de résolution
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
admission
23 Avril 201623/04/2016
De: Jean Lassalle
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'Etat a)
Sur proposition des ministres concernés : le préfet des Pyrénées-Atlantiques, représentant du ministre chargé de l'intérieur ; le commandant de la région terre Sud-Ouest, représentant du ministre de la défense ; le commissaire à l'aménagement et au développement économique des Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire ; l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'éducation nationale. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées : le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ; le délégué régional au tourisme de Midi-Pyrénées ; le directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées ; le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Pyrénées-Atlantiques, repré sentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'agriculture ; le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'Etat en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Le maire : de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Lassalle (Jean)
député
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité (année 2006-2007)
Groupe:
admission
05 Août 200605/08/2006
De: Jean Lassalle
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean Lassalle
député des Pyrénées-Atlantiques, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de sécurité civile
b) Au titre du collège des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Octobre 200504/10/2005
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Lassalle (Jean, Alain)
président-directeur général d'une entreprise de transports ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Lassalle (Jean)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Lassalle (Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Lassalle (Jean)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Lassalle (Jean, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Lassalle (Jean, Michel, Edmond)
ancien maire de Soubès (Hérault) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Lassalle (Jean, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
SERVICE DU MATERIEL
Groupe:
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
nomination
26 Mars 199826/03/1998
De: Lassalle (Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: Lassalle (Jean)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Lassalle (Jean, Jacques, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Lassalle et Christian Seijo-Lopez, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Brive (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
15 Juin 199515/06/1995
De: Lassalle (Jean, Antoine)
maire, président du Parc national des Pyrénées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Lassalle (Jean, Vincent)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des départements
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Lassalle (Jean, Jacques, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Brive (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lassalle (Jean, Jacques, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brive (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Lassalle (Jean, Paul, Bertrand)
Objet:
à Saint-Junien (Haute-Vienne)
huissier
huissier_residence="Rochechouart (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
transfert
28 Avril 199228/04/1992
De: Lassalle (Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Lassalle (Jean)
AE18277J
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les apirants de réserve en situation d'activité recrutés
au titre du décret du
22 octobre 1973
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Apirants"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Lassalle (Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Département: Génie électrique
Groupe:
diplome
13 Avril 199013/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.