Jean Leonetti

De: Jean Leonetti
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean Leonetti
Objet:
ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes"
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Jean Leonetti
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
charge
09 Avril 200909/04/2009
De: Jean Leonetti
député
Objet:
président du comité de pilotage des états généraux de la bioéthique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Jean Leonetti
maire d'Antibes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
4
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Leonetti (Jean, Christophe, Paul, François, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
26 Juin 200226/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.