Jean Llory

De: Jean Llory
notaire honoraire, anciennement notaire associé à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
comme suit
Membres
Titulaires
Groupe:
renouvellement
12 Octobre 200112/10/2001
De: Llory (Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société Etienne Mourret, Jean Llory et Charles Mourret, notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
12 Janvier 200012/01/2000
De: Llory (Jean)
notaire à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
mentionnée à l'article 1er
Groupe:
désignation
16 Octobre 199816/10/1998
De: Llory (Jean)
notaire à Perpignan
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Llory (Jean)
notaire à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres titulaires de la commission susmentionnée
Groupe:
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Jean Llory
notaire à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
désignation
16 Octobre 199216/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.