Jean Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARTIN (Jean, Marc, Orso)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU GAPENÇAIS »
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
12 Juin 201912/06/2019
De: MARTIN (Jean, Marc, Orso)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU GAPENÇAIS »
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: MARTIN Jean
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Martin Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Martin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Au titre des avocats à la cour
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 201713/08/2017
De: Martin (Jean, Bertrand, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: MARTIN (Jean, Marc, Orso)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard MARTIN, Bernard MONIN et Nicolas VILLARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Jean Martin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Martin, Jean
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Martin, Jean
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-07"
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Jean Martin
5. SERVIER Jean. 6. LECOMTE Patrice. 7. NEGRE Thierry. 8. MENNECIER Henri-Dominique. 9. RICHIR Yvon. 10. WILLIAMS-SOSSLER Corinne. 11. FLOT-ARNOULD Laurent. 12. GEINDRE Catherine. 13. LUGBULL Thierry. 14. HOELTGEN Didier. 15. DEBETZ Alain. 16. VIDALENC-LE JEUNE Muriel. 17. DUVAL Brigitte. 18. CHEVALLIER Jean-Robert. 19. STAEBLER Jean-Pierre. 20. SCHMID Jean. 21. PORS André-Gwenael. 22. LEGLISE Jacques. 23. PERRIER Dominique. 24. GOUIN Pascal. 25. ESTIENNE Nicolas. 26. WELTY-MOULIN Christine. 27. LEFEBVRE Thierry. 28. BOYER Olivier. 29. HOOS CAUVIN-SORRENTINO Monique. 30. LEFEBVRE Jean-Francois. 31. SUDREAU Philippe. 32. SERVANT Yves. 33. MAYOL Barthelemy. 34. VINET Jean-Francois. 35. ALTUZARRA Valérie. 36. BOIRON Frédéric. 37. EL SAIR Philippe. 38. DONADILLE Laurent. 39. GAILLARD Véronique. 40. ZAMARON Sophie
Objet:
au titre de l'année 2016 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée comme suit : 1. NART Laurence. 2. DUCROQUET Hervé. 3. MOULLEC Gilles. 4. ANDARELLI
Groupe:
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: MARTIN Jean
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Martin Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
NIGEND : 320385NLS : 8112348
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin (Jean)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
20 Juin 201520/06/2015
De: Martin (Jean)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Martin, Jean
Objet:
au grade d'adjudant le
1er août 2014
promotion
16 Octobre 201416/10/2014
De: Martin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des avocats à la cour
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Martin Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin (Jean, Yves, Marie, Noël)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Var
Objet:
aux commandements suivants
A. ― Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Martin Jean
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Jean MARTIN
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Paris
membre titulaire au sein de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
instituée à
l'article 2 du décret n° 71-942 du
26 novembre 1971
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaire en fonction des besoins du public et de la situation géographique, démographique et économique
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: MARTIN Jean
Séverin, Victor, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Mai 201215/05/2012
De: Martin Jean
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin (Jean)
médecine générale à Tours
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2011-2012 comme suit
affectation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Jean MARTIN
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
12 juillet 2011
date_fin="2012-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean Martin
avocats à la cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Martin (Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201011/12/2010
De: Jean MARTIN
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
comme suit
Membres
Titulaires
Groupe:
renouvellement
02 Décembre 201002/12/2010
De: Martin (Jean, Victor, Firmin)
directeur d'un centre hospitalier ; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: MARTIN Jean
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2009
2° A l'étranger
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Martin (Jean, Clément, Adrien)
président d'une confédération professionnelle européenne, conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 18 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-18"
promotion
01 Janvier 200901/01/2009
De: Martin (Jean)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
comme suit
Membres
Titulaires
renouvellement
19 Septembre 200819/09/2008
De: Martin (Jean, Victor, Robert)
membre du conseil d'administration de l'Association des anciens de la 2e DB. Chevalier du 1er juillet 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-01"
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires et abrogeant l'arrêté du 18 octobre 2007 portant les mêmes dispositions (officiers publics ou ministériels)
Membres
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
la commission
prévue à
l'article 30 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
Membres
Groupe:
composition
15 Novembre 200715/11/2007
De: Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
comme suit
Membres
Titulaires
Groupe:
renouvellement
28 Octobre 200728/10/2007
De: Jean Martin
avocats à la cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Martin (Jean, Séverin, Victor)
membre du conseil de prud'hommes de Paris. Chevalier du 28 avril 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Emploi, travail et insertion professionnelle des jeunes
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-28"
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Martin (Jean, Raymond)
major, commissariat de l'armée de terre ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2006-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Martin (Jean, Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type II
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Martin (Jean, André, Marie)
ancien directeur général d'une coopérative céréalière ; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Martin (Jean, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pays-Bas
date_debut="2006-07-01"
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
instituée à
l'article 37 du décret n° 75-770 du
15 août 1975
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices d'huissiers de justice en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
Membres
Titulaires
Groupe:
composition
13 Octobre 200513/10/2005
De: Martin (Jean)
Objet:
membres titulaires et suppléants du comité central d'action sociale
3
représentants du personnel
Désignés par l'organisation CGT
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200510/10/2005
De: Martin (Jean)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
comme suit
Membres
Titulaires
Groupe:
renouvellement
28 Octobre 200428/10/2004
De: Martin
Objet:
de
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jean Martin
avocats à la cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées
en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Martin (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2004-01-01"
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Martin (Jean, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pays-Bas
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean Martin
avocat général à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre titulaire de la commission chargée de donner son avis ou émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaire en fonction des besoins du public, de la situation géographique et économique
prévue à
l'article 2 du décret n° 71-942 du
26 novembre 1971
modifié
Remplace:M. Marc Domingo
Groupe:
désignation
01 Avril 200301/04/2003
De: Martin (Jean, Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : cancérologie
Concours de type 1
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Martin (Jean)
avocat général près la cour d'appel de Paris ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Martin (Jean, Henri, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Martin, Jean-Claude Ravier, Nicolas Duc-Dodon et Philippe Meudic, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
18 Avril 200218/04/2002
De: Martin (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châtellerault (86)
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Montmorillon
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Martin (Jean)
directeur du centre hospitalier de Montmorillon (Vienne)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Martin (Jean, Louis, Marie)
capitaine, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Jean Martin
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
La commission
prévue à l'article 30 du décret no 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
Membres
Groupe:
composition
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean Martin
avocats à la cour
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Martin (Jean, Claude)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1999-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Martin (Jean, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
PAYS-BAS
date_debut="2000-07-01"
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Martin (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="2000-07-01"
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Jean Martin
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Martin (Jean, Paul)
directeur dans un groupement industriel ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Martin (Jean, François, Marie)
directeur d'un centre de loisirs ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Martin (Jean)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Magistrats membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
désignation
08 Mars 200008/03/2000
De: Martin (Jean, Claude)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1999-12-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Martin (Jean)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-28"
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Martin (Jean, Joseph)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1998-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Martin (Jean, Christophe, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Martin (Jean, Clément, Adrien)
directeur général d'un groupe (Pays-Bas) ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Martin (Jean, Claude)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Martin (Jean, Marie, Louis, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/12
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Martin (Jean, Claude)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Martin (Jean, Charles, Eugène)
médaille militaire du 23 février 1961
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les anciens combattants de la guerre 1939-1945, des TOE ou d'AFN
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Martin (Jean)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des entreprises agréées de collecte des huiles usagées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Martin (Jean, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Pays-Bas
date_debut="1997-07-01"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Martin (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1997-07-01"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Martin (Jean, Henri)
commissaire colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Martin (Jean, Victor)
président départemental délégué de l'Association des anciens de la 2e D.B. ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Martin (Jean, Claude, Christian)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1996-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Martin (Jean, Claude)
major ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Ivan ez (Marcel, Gaston), major ; 33 ans de services
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Martin (Jean)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
17 Octobre 199617/10/1996
De: Martin (Jean, Claude)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1992-07-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
28 Février 199628/02/1996
De: Martin (Jean, Claude)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
au titre de l'année 1992 dans l'armée active
au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
promotion
07 Février 199607/02/1996
De: Martin (Jean, Baptiste)
université Lyon-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 73 Cultures et langues régionales
Groupe:
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Martin (Jean, Louis)
receveur-percepteur du Trésor public à Villejuif, centre hospitalier spécialisé; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Officier du
7 octobre 1985
29 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Martin (Jean)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le
16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Martin (Jean, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Martin (Jean, Séverin)
directeur général d'un organisme de formation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jean)
(commission des ramasseurs agréés d'huiles usagées du Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des entreprises de collecte des huiles usagées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Martin (Jean)
président d'un comité d'économie montagnarde ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Martin (Jean)
colonel, infanterie. Chevalier du 2 septembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 1er du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-02"
promotion
03 Mai 199303/05/1993
De: Martin (Jean, Marie, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martin (Jean, Louis, Ernest)
1er décembre 1930, colonel, infanterie; 36 ans 2 mois de services, 11 mois de bonifications. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
ARMEE DE TERRE
PERSONNEL OFFICIER
Cité
Groupe:
promotion
08 Avril 199008/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.