Jean Massot

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Massot (Jean, Gilbert)
Caporal. Médaillé militaire du 30 octobre 2019
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Massot (Jean, Gilbert)
Caporal, génie. Blessé et cité
Objet:
Médaille militaire
MÉDAILLE MILITAIRE
Avec traitement
(Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
medaille_militaire
citation
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative
à compter 17 juillet 2019
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Juillet 201931/07/2019
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président de la formation prévue au troisième alinéa de
l'article 45-4 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel,
Remplace:M. Olivier Dutheillet de Lamothe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean MASSOT
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
4
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2012-01-03"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Jean Massot
(2e mandat), désignés par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Jean MASSOT
conseiller d'Etat
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 41 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense ou la sécurité publique
Groupe:
désignation
12 Mars 200912/03/2009
De: Massot (Jean)
Objet:
Groupe:
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
IV. ―
personnalité qualifiée
en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
president
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée
en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Jean Massot
désigné par le président de la Commission nationale informatique et libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:Mme Dominique Thouvenin
Groupe:
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 41 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée, le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
désignation
28 Juin 200528/06/2005
De: Massot (Jean)
Objet:
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remplace:M. Bernard (François)
Groupe:
désignation
02 Avril 200502/04/2005
De: Massot (Jean, Alain)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 26 mai 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-05-26"
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
04 Juin 200204/06/2002
De: Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat, maintenu en activité
Objet:
président de la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
Remplace:M. Michel Combarnous
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="cinq ans"
president
désignation
23 Décembre 200123/12/2001
De: Jean Massot
conseiller d'Etat, président de section
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Olivier Fouquet
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Jean Massot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Janvier 200110/01/2001
De: Massot (Jean)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 23 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Massot (Jean, Claude, André)
major ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Massot (Jean)
président de la section des finances au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Massot (Jean)
directeur des opérations M 88/Rafale, Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Massot (Jean, Alain)
président de section au Conseil d'Etat. Chevalier du 27 mars 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
26 février 1975
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-27"
promotion
30 Mars 199730/03/1997
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:M. Galmot (Yves)
Groupe:
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:M. Galmot (Yves)
Groupe:
nomination
02 Février 199602/02/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Galmot (Yves)
Groupe:
nomination
02 Février 199602/02/1996
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Remplace:M. Yves Galmot
Groupe:
date_debut="1996-01-06"
conseil_des_ministres
president
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Massot (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
Membres titulaires
Groupe:
renouvellement
15 Août 199515/08/1995
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes.
Groupe:
president
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Massot (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
composition
05 Novembre 199205/11/1992
De: Massot (Jean, Claude, André)
adjudant; 23 ans 2 mois de services
Objet:
médaille militaire
24 ans 6 mois de services
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public chargé du service d'accueil téléphonique
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Janvier 199030/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.