Jean Nobel

De: Nobel (Jean, Lucien)
chef d'une mission à la direction générale de l'aviation civile ; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Nobel (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2001-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Mars 200109/03/2001
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à la mission Aviation légère
Objet:
“4o
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à la mission Aviation légère. VI. -
Objet:
V. -
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à la mission aviation légère
Objet:
“IV. - 1o
délégation de signature
08 Mars 199708/03/1997
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
“a) Pour les règlements techniques portant sur les aéronefs et les personnels navigants de l'aviation civile et pour ceux relatifs à l'agrément des constructeurs des ateliers et unités d'entretien des aéronefs et des parachutes de sauvetage
“b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et d'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire.”
Objet:
“- pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
délégation de signature
04 Août 199004/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.