Jean Souquet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Souquet (Jean)
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
membre de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Remplace:M. Delhaye
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Souquet (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Dupaigne (Jacques)
Groupe:
date_debut="2007-09-10"
nomination
12 Septembre 200712/09/2007
De: Jean Souquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Souquet (Jean, Célestin, Alphonse)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur à l'aviation civile ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Jean Souquet
directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
17 Mars 200617/03/2006
De: Jean Souquet
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
29 Juin 200529/06/2005
De: Souquet (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Souquet (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Souquet (Jean, Louis, Joseph)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Souquet (Jean, Edouard, Gérard, Eugène)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Souquet (Jean, Célestin, Alphonse)
directeur régional de l'aviation civile ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Souquet (Jean, René)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentant des détenteurs d'huiles usagées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Souquet (Jean, Edouard, Gérard, Eugène)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour compter du jour de sa radiation des cadres de l'armée active
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Souquet (Jean)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Souquet (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Souquet (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.